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Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;        d)   les produits des paragraphes a), b) ou … 5 du Chapitre 31;        d)   les produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme luminophores, du n° 32.06; les … ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24;        f)   les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées, les …

Legal note

… apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;        d)   les produits des paragraphes a), b) ou … 5 du Chapitre 31;        d)   les produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme luminophores, du n° 32.06; les … ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24;        f)   les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées, les …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.9 > 6402.99

Classification opinions

… 1. Chaussures légères comportant une semelle extérieure et un dessus … chaussures couvrant uniquement le pied sont portées à la plage, à la piscine, à la maison, etc. Adoption : 1986 … 2. … plastiques obtenues en un seul bloc par un procédé de moulage par injection. Ces chaussures ne couvrent ni le …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, … et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus au n° 38.08;                    3)  les … d'aliments pour la consommation humaine (n° 21.06 généralement);          c)  les produits du n°24.04; …

Legal note

… antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, … et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus au n° 38.08;                    3)  les … d'aliments pour la consommation humaine (n° 21.06 généralement);          c)  les produits du n°24.04; …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… ( Vaseline ). b) Inférieur à 80 ( (Cires de pétrole ). … 2. Mélange présenté sous la forme d'un liquide de couleur jaune … en hydrocarbures saturés C9 - C15 obtenus à partir d'huiles végétales désoxydées par hydrogénation. Le produit distille … et des fours industriels. Elle se compose de résidus du raffinage du pétrole, additionnés de fractions de distillats …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (n° 24.04);        c)   les plâtres …        ij)   les préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou … (DCI) ou de la sulfadoxine (DCI). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend les produits pégylés …

Legal note

… contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (n° 24.04);        c)   les plâtres …        h)   l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques (n° 35.02). …        ij)   les préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations; … une température comprise entre 15 °C et 30 °C (Chapitre 39 généralement);                 3)      des produits dans …

Legal note

… pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations; … une température comprise entre 15 °C et 30 °C (Chapitre 39 généralement);                 3)      des produits dans …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.90

Classification opinions

… imprégnés de résine mélaminique, devenues cassantes au pliage et ayant perdu le caractère essentiel du papier, … Chacune des couches est fixée à la couche adjacente par collage. Les matières plastiques sont non alvéolaires. Les … l’une des couches en matières plastiques sont imprimés des images et des renseignements sur les produits alimentaires, …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… 70.17;        f)      les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux … continue ou périodique de sa valeur réelle. CONSIDERATIONS GENERALES I.‑ PORTEE GENERALE ET STRUCTURE DU CHAPITRE Le …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)      les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci … textiles (n° 59.11);        b)      les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur … 70.17;        f)      les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.19

Classification opinions

… des brosses et un suceur pour l'aspiration des coussins, sièges ou tentures, un tuyau spécial et un dispositif pour … électrique incorporé, monté sur roulettes, conçu pour usage industriel et commercial (hôtels, restaurants, …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… azote, phosphore ou potassium. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre couvre, d'une manière générale, la plupart des produits employés comme engrais, … aux semences, au feuillage ou au sol, afin de faciliter la germination des semences et la croissance des plantes.  …

Legal note

… même pur; 5)       les sels doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium; 6)       les sels doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate de magnésium; …

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