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Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… pour la fabrication des produits pharmaceutiques, dans la cuisine ou dans la fabrication des produits industriels. ° …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… contenant certains types de produits expressément conçus pour décourager les fumeurs et qui sont dépourvues de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917

Explanatory notes

… pour saucisses ou saucissons (même ficelées ou ayant reçu une autre ouvraison) et autres tubes et tuyaux plats. …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Explanatory notes

… position : a)    Les ceinturons et articles similaires en cuir ( n° 42.03 ) ou en matières textiles ( n° 62.17 ) pour …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… tampon encreur dont ils sont munis). 3)    Les composteurs conçus pour recevoir des caractères mobiles; certains de ces …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3813

Explanatory notes

… récipients légers (en verre ou en tôle mince, par exemple) conçus pour être incorporés tels quels, comme recharges, …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3501

Explanatory notes

… 2)   Les caséinates (sels de la caséine) comprennent, en particulier, les caséinates de sodium ou d'ammonium, qui …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… apposition de mentions ou de marques de fabrique sur les véhicules, machines, instruments, etc. Les décalcomanies …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… condition qu 'ils ne comportent pas de perles fines ou de culture, de pierres gemmes, de pierres synthétiques ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2819

Explanatory notes

… les divers hydrates des oxydes décrits ci‑dessus et, en particulier, l'hydrate vert de sesquioxyde (Cr 2 O 3 .2H 2 …

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