… ou artificielles du chapitre 56, d’une fermeture à glissière, d’une poignée et d’une bordure en nontissé (75 … est conçu pour emballer des couettes destinées à la vente. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …
… de plusieurs voiles de fibres textiles synthétiques liés entre eux par des matières plastiques, enduites sur une face d'une matière agglutinante et utilisées pour l'épuration de l'air : Coupées de forme autre …
… 1. Générateur de vapeur pour hammams, conçu pour alimenter un hammam mesurant jusqu'à 20,9 m 3 . Il se … (à fixer dans le hammam); 5) tableau de commande. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …
… et à double lame - l'une plate et l'autre dentelée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Eplucheur à … travaillante fixe à double tranchant, en métal commun. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …
… télescopique d'un fusil de chasse, constituée d'un boîtier cylindrique intégrant une lampe halogène, d'un réflecteur et … de l'arme, contient un commutateur et un accumulateur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …
… d'un samovar (environ 19 cm de haut), qui n'a pas de valeur utilitaire et est de nature purement ornementale, de couleur … g). Le thé noir est classé séparément dans le n° 0902.30. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 0902.30/1. …
… de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information qui consiste en des unités d'entraînement … de réglage du volume ou d'une commande de marche/arrêt. Application des RGI 1 ( Notes 6 B) et 6 C) du Chapitre 84) …
… d'un couvercle amovible. Le samovar, qui n'a pas de valeur utilitaire et est de nature purement ornementale, est classé séparément dans le n° 6913.90. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 6913.90/1. …
… bords, n'a fait l'objet d'aucun collage ou agrafage et est utilisé pour la confection de sacs pour l'emballage de divers produits. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …
… est faite pour résister aux intempéries. La véranda est reliée au bâtiment par une ouverture dans le mur, munie d’une porte. Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 94) et 6. Adoption …
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