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Section I > Chapitre 5 > Position 0505

Explanatory notes

… (même rognées) ainsi que le duvet. Cette position comprend également les poudres, les farines et déchets de plumes ou …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… Chapitre ou de la Nomenclature. Cette position couvre également les parties de vêtements ou d'accessoires du …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3001

Explanatory notes

… classés dans la présente position quel que soit leur degré d'activité. D) D'  autres substances humaines ou …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

Explanatory notes

… métal ou en carton), les bourres (de feutre, de papier, de liège, etc.), etc. 3)   Les balles, les plombs et …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115

Explanatory notes

… bande de platine pour permettre sa suspension. Relèvent également de la présente position, les articles tels que …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… service ou de sûreté, godets pour graisseurs, guide-fils, regards et tubes de niveau, tuyaux en S, serpentins, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463

Explanatory notes

… épingles, pointes, clous, crampons, etc. Appartiennent également à ce groupe des machines à fabriquer les grillages …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2934

Explanatory notes

… les nucléoprotéides du noyau de la cellule animale ou végétale. Ce sont des combinaisons d’acides phosphoriques …

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