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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008

Explanatory notes

… Le type le plus courant est la lanterne de projection ( ou diascope ) qui projette l'image d'un objet transparent … ou automatique (à l'aide d'un minuteur).        Certains diascopes (rétroprojecteurs) sont pourvus d'un grand champ … est projetée sur l'écran à travers une lentille.        L' épidiascope est utilisé aussi bien pour la projection par …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… les graisses de silicones, les résines de silicones et les élastomères de silicones. 1)    Les huiles et les graisses … comme lubrifiants résistant à des températures hautes ou basses, comme produits d'imprégnation hydrophobes, comme … Elles servent également à la fabrication de stratifiés, associées à des matières de renforcement (fibres de verre, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436

Explanatory notes

… grande variété de machines ou d’appareils ne remplissant pas les fonctions définies aux n°s 84.32 à 84.35 et qui sont … des fourrages hachés. 5)   Les aplatisseurs de grains , assurant , par écrasement, l’éclatement des téguments des … du bois ( n°s 84.65 ou 84.67 ). k)    Les appareils du type aspirateur spécialement conçus pour le pansage des chevaux …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… 2 ° )   les articles obtenus à partir des produits déjà assemblés du n ° 46.01, à savoir, à partir de tresses ou … ou parallélisées. Toutefois, la présente position ne couvre pas les articles finis du n ° 46.01 , à savoir, les matières … en matières textiles. 9)    Les nattes obtenues par l'assemblage de longues tresses en rectangles, cercles, etc. …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010

Explanatory notes

… aujourd'hui mécaniquement au moyen d'une série de machines assurant automatiquement, et l'alimentation des moules en … métalliques, de bouchons à vis (en métal ou en matière plastique), de dispositifs spéciaux (cas des bouteilles de bière, de boissons gazeuses ou d'eau …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005

Explanatory notes

… présent Chapitre, les n ° s 40.01 et 40.02 ne comprennent pas les caoutchoucs ou mélanges de caoutchoucs additionnés, … simplement destinés à faciliter leur identification, de plastifiants ou d’agents diluants (exception faite des … Les plaques, feuilles et bandes, constituées par des tissus associés à du caoutchouc mélangé, dont le poids excède …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4410

Explanatory notes

… matières ligneuses telles que des fragments provenant de la bagasse, du bambou ou de la paille de céréales ou encore … une résine thermodurcissable, dont le poids ne dépasse généralement pas 15 % de celui du panneau. Les …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… 1 du présent Chapitre) : A)   Longueur excédant 2 m. B)   Pas de torsion ou torsion inférieure à 5 tours par mètre. C) … 20.000 décitex. La condition prévue en D) a pour objet d'assurer que les câbles soient effectivement prêts pour la …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8207

Explanatory notes

… quelconque et qui sont destinés à être adaptés , selon le cas : A)   à de l'outillage à main, mécanique ou non … le bois, la pierre, l'ébonite, certaines matières plastiques ou autres matières, des opérations … machines ou appareils auxquels ils sont destinés. Selon le cas, les outils de la présente position sont soit d'une …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

Explanatory notes

… tannants .        Sous réserve qu'ils ne constituent pas des composés de constitution chimique définie présentés … des peaux écharnées. Ces préparations ont pour effet d'assouplir les peaux et les rendre ainsi plus aptes à subir … que le son ou la farine de bois. Cette position ne comprend pas  : a)  Les lessives résiduaires de la fabrication des …