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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905

Explanatory notes

… flottaison vers un autre lieu de travail, appartiennent à l'un des groupes suivants : 1)   Plates‑formes … elle‑même, des aménagements (coques, caissons, etc.) lui permettant de flotter et des piliers rétractiles qui, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516

Explanatory notes

… d'un feu de bois ou de charbon, sont dits cheminées lumineuses . 3)    Les radiateurs à circulation de liquide , …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2906

Section VII > Chapitre 40 > Position 4010

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208

Explanatory notes

… des modules électroniques musicaux ne sont pas non plus considérés comme relevant de la présente position. Ces … grandes dimensions, comportant deux claviers factices dont l'un fait résonner des cordes de métal grâce à un mécanisme … de piano et dont l'autre actionne des tuyaux d'orgues; de plus, un système d'archet fait vibrer des cordes en boyaux. …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9402

Explanatory notes

… des animaux, à vivisection et similaires, combinées le plus souvent à des appareils de contention. 4)    Les … Les lits faisant corps avec des appareils pour fractures, luxations et lésions articulaires des membres, de la … pour l'art dentaire du n° 90.18, avec dispositif ‑ le plus souvent à système télescopique ‑ à la fois d'élévation …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508

Explanatory notes

… les parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés à de telles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460

Explanatory notes

… les brosses métalliques; 3)    les tampons de polissage. La plupart des machines de ce groupe sont actionnées … de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545

Explanatory notes

… les balais métalliques enduits extérieurement d'une couche lubrifiante de graphite ( n°s 85.35 ou 85.36 ). Quant aux … propres à améliorer la stabilité de l'arc et à produire une lumière de forte intensité. Les charbons pour les autres …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8202

Explanatory notes

… etc.); les grandes scies, dites passe‑partout , portant le plus souvent une poignée à chacune de leurs extrémités; les … dites par le rapport de l'épaisseur au diamètre, qui est plus faible que dans ces fraises et par leur denture, qui … par différence du point de fusion du métal de la scie et de celui du métal attaqué. Sont également comprises dans la …

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