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Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑   … chaîne et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas 30 cm;       c)   les biais à …

Legal note

… la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑   … chaîne et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas 30 cm;       c)   les biais à …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);      e)      les articles … à tailler;      b)      l’ambre (succin) et l’écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi que le jais et les matières … prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou …

Legal note

… métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);      e)      les articles … à tailler;      b)      l’ambre (succin) et l’écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi que le jais et les matières … prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons … emballages selon la méthode dénommée « conditionnement sous atmosphère modifiée » (MAP).  Dans le cadre de cette méthode (Modified Atmospheric Packaging (MAP)), l’atmosphère autour du produit …

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… n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons … les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du genre … pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, …

Section VI

Explanatory notes

… en même temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires …

Legal note

… en même temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

…          b)     les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que la Note 1 c) du Chapitre 41 classe dans … mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices et du cuir (n° 42.03);          … parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les pelleteries et parties de pelleteries, …

Legal note

…          b)     les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que la Note 1 c) du Chapitre 41 classe dans … mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices et du cuir (n° 42.03);          … parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les pelleteries et parties de pelleteries, …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu … divers résidus et déchets provenant du traitement des matières végétales employées par les industries …

Legal note

… dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la … une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.              Tous les composants d'un costume ou … outre, être de même style et de tailles correspondantes ou compatibles. Toutefois, ces composants peuvent présenter un …

Legal note

… l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la … une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.              Tous les composants d'un costume ou … outre, être de même style et de tailles correspondantes ou compatibles. Toutefois, ces composants peuvent présenter un …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une … à 93°.  Le produit ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de … artificiels (aspartame ou stévia, par exemple) ou aromatisés (avec de l’acide citrique ou de la vanille, par …

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… on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une … de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une … à 93°.  Le produit ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);        b)   les chaînes de montres … métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux précieux ou … aussi donnée par l'électricité, les variations de pression atmosphérique ou de température, etc. 3)    Le rouage , …

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… verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);        b)   les chaînes de montres … métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux précieux ou … comme mouvements de montres des dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

…       c)   les câbles de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces … d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant … comme travaillés les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit;       b)   le découpage de forme n'a …

Legal note

…       c)   les câbles de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces … d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant … comme travaillés les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit;       b)   le découpage de forme n'a …

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