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Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… et parties de chaussures du Chapitre 64;         c)  les coiffures et parties de coiffures, y compris les bonnets de … sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur …

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… et parties de chaussures du Chapitre 64;         c)  les coiffures et parties de coiffures, y compris les bonnets de … sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… comprend pas :        a)   les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);        … ou 71.17 selon le cas);        c)   les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en … constitutive).        b)    Les automates à musique (oiseaux‑chanteurs et similaires) et les boîtes à musique …

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… comprend pas :        a)   les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);        … ou 71.17 selon le cas);        c)   les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en … les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les billes de roulement …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux … chirurgicales (n° 30.06);          b)   les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et …

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… le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux … chirurgicales (n° 30.06);          b)   les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Le … a)   le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal (n ° 28.02 );        b)   les terres colorantes …

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… que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Le … a)   le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal (n ° 28.02 );        b)   les terres colorantes …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… à l'exclusion des mélanges d'isomères (autres que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non … et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;        …

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… à l'exclusion des mélanges d'isomères (autres que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non … et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;        …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les articles du … (n° 71.17);      d)      les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en … par exemple);      g)      les articles du Chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou …

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… pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les articles du … (n° 71.17);      d)      les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en … par exemple);      g)      les articles du Chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

…       a)   Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc        les … une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). Elles doivent contenir au moins 85 % en poids de zinc métallique. …

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…       a)   Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc        les … une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). Elles doivent contenir au moins 85 % en poids de zinc métallique. …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que :           … Le nickel est un métal blanc grisâtre, relativement dur (point de fusion 1453 °C), ayant des propriétés …

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… Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que :           … 1,5 % en poids,           2)   la teneur en poids d'au moins un des autres éléments excède la limite qui figure …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… Aluminium non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de … à partir de la bauxite, alumine hydratée impure (voir la Note explicative du n° 26.06). La bauxite est …

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… Aluminium non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de … pour autant que :              1°) la teneur en poids d'au moins un des autres éléments, ou du total fer silicium, …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… des porte‑outils pour outillage à main du n°  84.66 . Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce Chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la présente … les têtes, peignes, contrepeignes, lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses électriques (n° 85.10). 3.‑  Les …

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… des porte‑outils pour outillage à main du n°  84.66 . Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce Chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la présente … les têtes, peignes, contrepeignes, lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses électriques (n° 85.10). 3.‑  Les …