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Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive); … chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus …

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… faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive); … chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les …

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… vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les collections de journaux ou de publications périodiques … à ces oeuvres ou à leur auteur;        b)   les planches illustrées présentées en même temps qu'un livre et comme …        c)   les livres présentés en fascicules ou en feuilles distinctes de tout format, constituant une oeuvre …

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… publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les collections de journaux ou de publications périodiques … à ces oeuvres ou à leur auteur;        b)   les planches illustrées présentées en même temps qu'un livre et comme …        c)   les livres présentés en fascicules ou en feuilles distinctes de tout format, constituant une oeuvre …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur …

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… 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… l'exception de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.      Les produits du … a)   le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal (n ° 28.02 );        b)   les terres colorantes …

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… l'exception de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.      Les produits du … a)   le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal (n ° 28.02 );        b)   les terres colorantes …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne (2);        b)   une teneur … leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à celles indiquées dans les …

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… d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne (2);        b)   une teneur … leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à celles indiquées dans les …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… aux genoux ou à l’aine (les tenues d’escrimeurs ou les maillots de gardiens de but de football, par exemple);        f)    les drapeaux et les … Chapitre 63;        g)    les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés des patins à glace ou à …

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… aux genoux ou à l’aine (les tenues d’escrimeurs ou les maillots de gardiens de but de football, par exemple);        f)    les drapeaux et les … Chapitre 63;        g)    les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés des patins à glace ou à …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail du n° 32.12;        b)   … n° 32.06, les pigments du n° 25.30 ou du Chapitre 28, les paillettes et poudres métalliques), des types utilisés pour colorer toute matière …

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… et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail du n° 32.12;        b)   … n° 32.06, les pigments du n° 25.30 ou du Chapitre 28, les paillettes et poudres métalliques), des types utilisés pour colorer toute matière …

Section XIII > Chapitre 70

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… frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);       b)   les … 88;       f)   les fibres optiques, les éléments d'optique travaillés optiquement, les seringues hypodermiques, les …

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… frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);       b)   les … 88;       f)   les fibres optiques, les éléments d'optique travaillés optiquement, les seringues hypodermiques, les …

Section VI > Chapitre 29

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