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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni …
Explanatory notes
… scier, tronçonner et autres machines outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni … fondation, soit pour être fixées au sol, à un établi, à une paroi ou à une autre machine, elles comportent à cet effet … d'assise ou tout autre dispositif approprié. Font notamment partie de la présente position : 1) Les machines à …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de …
Explanatory notes
… (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de … acide ou enzymatique d'amidons ou de fécules et on parle alors plus précisément de maltodextrines. On ne … exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excède pas 10 %. - soit de la transformation par …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des …
Explanatory notes
… la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des … En verre d’un coefficient de dilatation linéaire n’excédant pas 5 x 10 -6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C … de vaporisateurs de toilette, flacons de toilette pour parfums, tubes pour brosses à dents. 3) Les objets pour …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que …
Explanatory notes
… de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que … en tissu, en nontissé ou en combinaisons de ces matériaux, séparées par une couche de rembourrage. Ces couches sont … servent essentiellement au capitonnage et ne forment pas de dessins conférant aux produits le caractère de …Section XV > Chapitre 76 > Position 7616 > 7616.10
… clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1
… Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5
… fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques …