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Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Explanatory notes

… similaires à base de viande (saucisses de Francfort, salami, etc.). 2)    Les saucisses et saucissons de foie (y …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2206

Explanatory notes

… autres que celles visées aux n°s 22.03 à 22.05 . On y range notamment : 1)    Le cidre , boisson alcoolique obtenue par … ou spruce , fabriquées à l'aide de la sève, des feuilles ou rameaux de certains sapins. 8)    Le saké ou vin de riz. … de ces boissons peuvent également être additionnées de vitamines ou de composés de fer. Ces produits, parfois …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… traversant une bobine d'équilibrage magnétique. Sont notamment classées ici : 1)    Les balances de précision … la présente position, entrent également ici; tel est le cas notamment des fléaux, plateaux, cages, cadrans, amortisseurs. Par contre, les monopodes, les bipieds, les …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215

Explanatory notes

… elles les encres fixes aux sels de fer, les encres fixes au campêche, les encres à base de colorants organiques … à bille.        3)   Les encres pour duplicateurs, pour tampons ou pour rubans de machines à écrire.        4)   Les … c) Les rubans encrés pour machines à écrire et les tampons encreurs (n° 96.12). …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Explanatory notes

… collants (bas-culottes) destinés à recouvrir le pied et la jambe d'une part (bas) et, d'autre part, le corps jusqu'à la … fixées ou appliquées au dessus ( Chapitre 64 ). d)    Les jambières, y compris les bas de montagne sans pied, munis ou … plus élevée qui diminue progressivement le long de la jambe, de manière à faciliter la circulation sanguine. …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… après sa fabrication (Ricotta, Broccio, cottage cheese, cream cheese, Mozzarella, par exemple). 2)    Les fromages … Penicillium roqueforti . 5)    Les fromages à pâte molle (Camembert, Brie, etc.). 6)    Les fromages à pâte demi‑dure … crustacés, d'aromates, d'épices, de légumes, de fruits, de vitamines, de lait écrémé en poudre, etc., n'a pas pour …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701

Explanatory notes

… très diverses et, en particulier : 1) Pour les travaux d'amateurs ou de professionnels. Tel est le cas des plaques de …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910

Explanatory notes

… ou de transmission tissées en fibres textiles synthétiques, notamment de polyamides, enduites, recouvertes de matière plastique ou … montées (régime de ces machines ou appareils ‑ Section XVI notamment). b)    Les courroies transporteuses ou de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526

Explanatory notes

… bouées de radiobalisage, dont les aériens peuvent être à champ fixe ou à champ tournant, et d'autre part les appareils de réception, …

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