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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
… statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. …
Explanatory notes
… statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. 8504.10 ‑ Ballasts pour lampes ou tubes à décharge … l'intervention d'organes en mouvement, transforment, par effet d'induction et suivant un rapport de transformation … courants alternatifs d'intensité, de tension, d'impédance, etc., différentes. Ils se composent généralement de deux …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105
… Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que …
Explanatory notes
… 91.05 ‑ Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que … au n° 91.03 . Les appareils de la présente position peuvent être à poids, à ressort, électriques ou électroniques et ils … publiques, les horloges d'appartements, de magasins, etc., les horloges de style, les spécialités (pendules …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807
… Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). …
Explanatory notes
… par exemple). 6807.10 - En rouleaux 6807.90 - Autres Cette position se rapporte aux ouvrages communément faits à … des huiles de pétrole et similaires, mélanges bitumineux, etc.), le plus souvent additionnées de sable, de scories, de … additionnées d'amiante, les matières premières de base à l'état brut ou ayant subi des traitements élémentaires …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.23
… Vitamine B2 et ses dérivés …
Classification opinions
… composés. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2019 …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602
… Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes. …
Explanatory notes
… 16.02 ‑ Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes . … Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux Cette position couvre les préparations et conserves de … ( à l'exception des produits simplement échaudés, blanchis, etc. ‑ voir les Considérations générales du Chapitre 2 ). …Section I > Chapitre 4 > Position 0410
… Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non …
Explanatory notes
… 04.10 ‑ Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non … aquatiques (tortues de mer ou tortues fluviales), peuvent être frais, séchés ou autrement conservés. L'huile … rapidement au contact de l'air. Ils peuvent être à l'état brut ou avoir subi des traitements destinés à les …Section V > Chapitre 26 > Position 2615
… Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. 2615.10 ‑ Minerais de zirconium et … principaux minerais de zirconium classés généralement sous cette position sont : a) La baddeleyite, oxyde de … de la présente position le sable de zircon micronisé pour être utilisé comme opacifiant en émaillerie ( n° 25.30 ). …Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, …
Explanatory notes
… 75.07 ‑ Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, … des n°s 73.04 à 73.07 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux … à la corrosion (par les acides, la vapeur surchauffée, etc.), dans la construction d'appareils pour les industries …Section I > Chapitre 2 > Position 0207
… Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des …
Explanatory notes
… 02.07 ‑ Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des … 0207.55 ‑ - Autres, congelés 0207.60 - De pintades Cette position s'applique exclusivement aux viandes et abats … sont classées au n° 01.05. Les abats de volailles qui revêtent le plus d'importance dans le commerce international …Section XX > Chapitre 96 > Position 9620 > 9620.00
… Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires …