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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.8 > 9030.84

… Autres, avec dispositif enregistreur …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3605

… Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° 36.04. …

Explanatory notes

… 36.05 - Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n °  36.04. Cette position comprend les allumettes produisant une flamme par … à cet effet. Elles sont généralement constituées par une tige en bois, en carton, en fils textiles imprégnés de cire, …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601

… Locomotives et locotracteurs, à source extérieure …

Explanatory notes

… 86.01 ‑ Locomotives et locotracteurs, à source extérieure … 8601.20 - A accumulateurs électriques La présente position couvre les locomotives et locotracteurs électriques de tous types dans lesquels l'énergie de traction est soit fournie par une puissante batterie …

Section XVI > Chapitre 84

… chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils …

Explanatory notes

… chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils Notes. 1.-  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les meules et articles similaires à moudre et autres articles du Chapitre … et appareils thermiques pour le traitement des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles (n° 84.51); …

Legal note

… 1.-  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les meules et articles similaires à moudre et autres articles du Chapitre … ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en céramique des machines, appareils ou engins en … et appareils thermiques pour le traitement des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles (n° 84.51); …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10

… Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures …

Classification opinions

… d'aide à la marche, connu sous le nom de déambulateur , destiné à aider les personnes qui éprouvent des difficultés … le domaine de la chirurgie traumatologique , en alliage de titane extra dur de finition colorée, d'une longueur d'environ 12 mm. Le produit comporte une tige d'un diamètre extérieur constant de 3 mm et une tête. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60

… Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air …

Classification opinions

… mobiles pour le rafraîchissement des locaux, à usage domestique, renfermant dans une enveloppe commune un filtre à air en fibres de nylon, un système de circulation d'eau (à réservoir et pompe incorporés) et un ventilateur à moteur électrique pour la diffusion de l'air …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.30

… Parties et accessoires des machines du n° 84.71 …

Classification opinions

… (machines automatiques de traitement de l'information), constituée par une cartouche en matière plastique contenant une plaquette de circuit imprimé … Lorsqu'elle est introduite dans un micro-ordinateur compatible, la cartouche ROM devient une partie accessible …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

… Parties et accessoires des véhicules automobiles des …

Explanatory notes

… 87.08 - Parties et accessoires des véhicules automobiles des … vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre. 8708.29 - - Autres 8708.30 - … des pièces internes de moteurs telles que bielles, tiges et poussoirs de commande des soupapes ( n° 84.09 ), …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008

… fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. …

Explanatory notes

… fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. 9008.50 - Projecteurs et appareils … ou d'autres microformats, même s'ils permettent à titre accessoire de photocopier ces documents, pour autant … de réduction ou d'agrandissement utilisés, notamment, pour tirer des copies de films sur une pellicule d'une largeur …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

… Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés. …

Explanatory notes

… 68.10 - Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés (+).               - Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires : 6810.11 - - Blocs et briques pour la … Autres ouvrages : 6810.91 - - Eléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil 6810.99 - - Autres La présente …

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