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Section I > Chapitre 3 > Position 0305

Explanatory notes

… classés dans la présente position les poissons ayant subi plusieurs de ces ouvraisons, propres à l’alimentation …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3503

Explanatory notes

… de ces matières protéiques, les moins agglutinantes et les plus raffinées, qui forment avec l'eau des gelées plus … dans les arts graphiques ou dans la fabrication de matières plastiques (gélatine durcie) ou d'ouvrages.        Les … sécher; mais elles peuvent aussi être présentées en blocs, plaques, feuilles, paillettes, flocons, poudres, etc.        …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017

Explanatory notes

… spéciaux (à robinets, à boule, etc.), éprouvettes, plateaux et briques pour filtration, creusets (à filtration, … filtration, à précipitation, à tubulures, etc.), moufles, plaques-supports de creusets, lamelles porte-objets et … abaisse-langue.  On y classerait également les bobines et plioirs (dévidoirs) pour l'enroulement des catguts …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2815

Explanatory notes

… La soude caustique est une base forte qui a de nombreuses applications industrielles : préparation de certaines pâtes … de potassium ( n° 28.36 ) ou potasse du commerce (terme employé abusivement dans certains pays pour désigner un sel … sous la forme de solution aqueuse (lessive de potasse) plus ou moins concentrée (le plus souvent à 50 % environ) ou …

Section V > Chapitre 25 > Position 2504

Explanatory notes

… ou en paillettes 2504.90 - Autre Le graphite naturel ( plombagine ou mine de plomb ) est une variété de carbone … de 1,9 à 2,26; la teneur en carbone des qualités les plus pures est de 90 à 96 % tandis que celle des qualités …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… Barres en aciers silico‑manganeux 7228.30 ‑ Autres barres, simplement laminées ou filées à chaud 7228 .40 ‑ Autres … le forage A.‑ BARRES ET PROFILES Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475

Explanatory notes

… les machines qui opèrent sur du verre à l'état liquide ou plastique, à l'exclusion du matériel travaillant sur du … filage, soufflage, modelage ou moulage ou en utilisant plusieurs procédés simultanément. A.- MACHINES POUR LA FABRICATION DES VERRES PLATS Font notamment partie de ce groupe : 1)    Les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2940

Explanatory notes

… saccharide doit consister en au moins quatre, mais pas plus que huit, atomes de carbone et doit contenir, au … des n°s 29.37, 29.38 et 29.39 ou de toute autre position placée après le n° 29.40 sont également exclus (voir les … l'alcool, ainsi que dans la préparation de colles, de plastifiants, d'insecticides, en papeterie ou comme apprêt …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Explanatory notes

… en bobines, en feuilles ou en disques               - Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, … rectangulaires dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non plié; ‑     découpés de forme autre que carrée ou …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres               ‑ Autres : 2404.91 ‑ ‑ Pour une application orale 2404.92 ‑ ‑ Pour une application … sous différentes formes (en lanières ou granules par exemple), destinés à être utilisés dans les systèmes de … ). d)      la nicotine, (alcaloïde toxique extrait de la plante de tabac ainsi que l’alcaloïde obtenu par voie de …