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Section VI

Explanatory notes

… sous forme de doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, relève de l'un des n°s 30.04, 30.05, 30.06, … pas dans le n° 38.27. CONSIDERATIONS GENERALES Note 1. En vertu des dispositions du paragraphe A) de la Note 1, sont … produits d'obturation dentaire du n °  30.06, certains vernis et peintures des n°s 32.08 à 32.10 et les mastics, …

Legal note

… dans une autre position de la Nomenclature.      B)  Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci‑dessus, tout … sous forme de doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, relève de l'un des n°s 30.04, 30.05, 30.06, 32.12, 33.03, …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres … et leurs parties, des Chapitres 64 et 65;          d)   les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en …

Legal note

… les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres … et leurs parties, des Chapitres 64 et 65;          d)   les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que … ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou … présent Chapitre couvre les ballons et dirigeables et les véhicules aériens non conçus pour la propulsion à moteur (n° …

Legal note

… Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que … ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou … du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure. 2.-   Pour …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du n ° … ou de publications périodiques présentées sous une même couverture relèvent du n ° 49.01, qu'ils contiennent ou non … une illustration ou un texte imprimés, en céramique, en verre, en métaux communs, relèvent respectivement des n ° s …

Legal note

… les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du n ° … ou de publications périodiques présentées sous une même couverture relèvent du n ° 49.01, qu'ils contiennent ou non de la …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du n° 27.11;        b)   les médicaments des … visées dans la Note 2 du présent Chapitre), mélangés ou non avec de l’eau. Ces déchets couvrent notamment :        a)   … ou combustibles, dérivés de graisses et d’huiles animales, végétales ou d'origine microbienne même usagées. …

Legal note

… exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du n° 27.11;        b)   les médicaments des … visées dans la Note 2 du présent Chapitre), mélangés ou non avec de l’eau. Ces déchets couvrent notamment :        a)   … ou combustibles, dérivés de graisses et d’huiles animales, végétales ou d'origine microbienne même usagées. …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments … (n° 90.01). 2.- Le n° 31.02 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les … ou de produits visés aux alinéas a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques …

Legal note

… 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments … (n° 90.01). 2.- Le n° 31.02 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les … ou de produits visés aux alinéas a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… correspondants. 3.‑  Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins … pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de … . Ce Chapitre ne comprend pas en outre certains produits végétaux qui sont repris dans d’autres Chapitres de la …

Legal note

… correspondants. 3.‑  Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins … pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple),        pour autant qu'ils conservent le caractère de fruits séchés. 4.‑  Le n° 08.12 …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les … comprend les légumes de toutes espèces, y compris les végétaux visés à la Note 2 du présent Chapitre, à l'état … le trèfle, le sainfoin, les choux fourragers, le lupin, les vesces et produits fourragers similaires du n° 12.14 . …

Legal note

… également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les … le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou Origanum majorana ). 3.‑  … du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent Chapitre …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… a)   articles en matières textiles :             ‑     vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties; … ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail. 3)    Sous les n °  63.09 et 63.10 …

Legal note

… a)   articles en matières textiles :             ‑     vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties;             ‑     couvertures;             ‑     linge de lit, de table, de …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole … pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie métallurgique. 3.-  Le … composés métalliques, à l’exclusion des cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux …

Legal note

… (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole … pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie métallurgique. 3.-  Le … composés métalliques, à l’exclusion des cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux …

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