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Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… a)  en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits impropres à l'alimentation humaine;       b)  les … de produits pharmaceutiques, tels que le foie, les rognons, les poumons, la cervelle, le pancréas, la rate, la … manière que ce soit (cuits à l'eau, grillés, frits ou rôtis) ou autrement préparés ou conservés par tout procédé …

Legal note

… a)  en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits impropres à l'alimentation humaine;       b)  les insectes …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63;        b)     les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) … d'ameublement en toutes matières  : bois, osier, bambou, rotin, matières plastiques, métaux communs, verre, cuir, … de peintures, munis de glaces ou de miroirs, montés sur roulettes, etc. Sont rangés cependant dans le Chapitre 71  …

Legal note

… ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63;        b)     les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) … constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du n° 84.18; les meubles spécialement conçus pour …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… Chapitre 10 Céréales Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés de positions du … 7). Note de sous‑position. 1.‑  On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum durum qui présentent …

Legal note

… Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés de positions du … 7). Note de sous‑position. 1.‑  On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum durum qui présentent …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… pas 0,2 % est tolérée pour autant que ni la teneur en chrome ni la teneur en manganèse n'excèdent 0,05 %. … du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de … d'aluminium), généralement par les traitements suivants : broyage et calcination des minerais; action de la soude …

Legal note

… pas 0,2 % est tolérée pour autant que ni la teneur en chrome ni la teneur en manganèse n'excèdent 0,05 %. … du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les billes de roulement (n°s 73.26 ou 84.82 selon le cas);        e)   les … pour fonctionner sans échappement;        f)   les roulements à billes (n° 84.82);        g)   les articles du … de pression atmosphérique ou de température, etc. 3)    Le rouage , c'est‑à‑dire l'ensemble de roues et de pignons …

Legal note

… relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les billes de roulement (n°s 73.26 ou 84.82 selon le cas);        e)   les … pour fonctionner sans échappement;        f)   les roulements à billes (n° 84.82);        g)   les articles du … par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11); … compris le pécari), de chamois, de gazelle, de chameau et dromadaire, de renne, d'élan, de cerf, de chevreuil ou de …          B)  Aux fins des n°s 41.04 à 41.06, le terme en croûte couvre également les cuirs et peaux qui ont été …

Legal note

… Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11); … compris le pécari), de chamois, de gazelle, de chameau et dromadaire, de renne, d'élan, de cerf, de chevreuil ou de …          B)  Aux fins des n°s 41.04 à 41.06, le terme en croûte couvre également les cuirs et peaux qui ont été …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine … le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, … un seul creux fermé, sur toute leur longueur et dont les profils extérieur et intérieur ont la même forme. Les tubes …

Legal note

… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine … Aux fins du présent Chapitre, le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en ce qui concerne … le sisal, les bagasses de cannes à sucre, le bambou, les roseaux et diverses autres matières ligneuses ou herbacées. … peuvent parfois se présenter sous forme de plaques, de rouleaux, de poudres ou de flocons. Sont exclus de ce …

Legal note

… après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en ce qui concerne …

Section VII

Explanatory notes

… CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs … Note 1 de la Section. Cette Note a trait au classement des produits présentés en assortiments consistant en plusieurs …

Legal note

… Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs … comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient : …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons … les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04;        f)   les produits de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33). 2.‑  …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons … les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04;        f)   les produits de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33). 2.‑  …