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Section VI > Chapitre 32 > Position 3205

Explanatory notes

… support généralement minéral (sulfate de baryum, sulfate de calcium, alumine, kaolin, talc, silice, terres siliceuses … d'origine animale ou végétale, du n° 32.03. On peut citer parmi elles : la laque de carmin de cochenille, qui …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… positions de la Nomenclature. Ces ouvrages restent classés ici, même s'ils sont associés à d'autres matières, mais à la condition qu 'ils … filtres pour les mêmes produits, caisses d'absorption pour acide chlorhydrique et colonnettes à ruissellement. 2)    …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907

Explanatory notes

… exclus par le jeu des dispositions précédentes, on peut citer les tissus qui ont été imprégnés de colle, d'amidon ou … de toiles d'emballage. B)    Les tissus enduits de matières cireuses. C)    Les tissus fins enduits ou imprégnés d'une … ou enduction au moyen d'huiles quelquefois appelés taffetas cirés . D)    Les autres tissus huilés ou recouverts d'un …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907

Explanatory notes

… que ceux des n°s 6907.30 et 6907.40 : 6907.21 - - D’un coefficient d’absorption d’eau en poids inférieur ou égal à 0,5 % … destinés à être fixés (plaqués) au moyen de ciment, colle et autres procédés sur des parois déjà …

Section I > Chapitre 3 > Position 0305

Explanatory notes

… spp. , Ctenopharyngodon idellus , Hypophthalmichthys spp ., Cirrhinus spp ., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo … les abats de poissons comestibles : 0305.41 ‑ ‑ Saumons du Pacifique ( Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5515

Explanatory notes

… De fibres discontinues de polyester : 5515.11 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de … ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 5515.13 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501

Explanatory notes

… de l'utilisation. Dans certains moteurs, la carcasse est spécialement adaptée au milieu dans lequel ils sont appelés à … d'un ou de plusieurs inducteurs (primaire), constitués de circuits magnétiques généralement feuilletés (empilage de …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… ou reconstituées, mais ne contenant pas de métaux précieux ( à l'exception des accessoires ou garnitures de … bois, matières plastiques, etc.        Sont classées ici les perles et pierres assorties (par rang de taille, par … et les pierres non assorties, simplement enfilées pour la facilité du transport, relèvent respectivement des n°s 71.01 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547

Explanatory notes

… cependant, il s'agit d'articles obtenus autrement que par sciage ou par coupage notamment. Suivant le cas, elles … plastiques, papier ou carton imprégnés de résine, amiante‑ciment, mica, etc. Lesdites pièces se présentent sous des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467

Explanatory notes

… genres, y compris les perforatrices rotatives 8467.22 - - Scies et tronçonneuses 8467.29 - - Autres               - … ci-dessus, parmi les outils de la présente position on peut citer : 1)    Les perceuses (chignoles, notamment), … 6)    Les brosseuses. 7)    Les scies et tronçonneuses (circulaires, à chaîne, etc.). 8)    Les marteaux à …