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Section X > Chapitre 47 > Position 4701

Explanatory notes

… 47.01 ‑ Pâtes mécaniques de bois. La pâte mécanique de bois est obtenue uniquement par un procédé mécanique, à savoir … foncée dite mécanique brune mais dont les fibres sont plus résistantes. Un procédé plus perfectionné, s'écartant de … bois ayant subi au préalable un simple traitement thermique destiné à les ramollir et à permettre une séparation plus …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… de manière à pouvoir subir, grâce à leur agencement et à l'élasticité de la matière dont elles sont formées, des … et à reprendre leur forme primitive, sans que leur résistance en soit compromise. Selon la forme de l'élément qui les compose, on distingue généralement : A)    Les ressorts à lames simples …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… d'éthylène et de propylène) dans lesquels l'éthylène est le motif comonomère prédominant. En ce qui concerne le … générales du présent Chapitre. L e polyéthylène est un polymère translucide dont la gamme des applications … Le polyéthylène liquide ne correspondant pas aux conditions stipulées dans la Note 3 a) du présent Chapitre (n° 27.10 ). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60

Classification opinions

… mobiles pour le rafraîchissement des locaux, à usage domestique, renfermant dans une enveloppe commune un filtre à air en fibres de nylon, un système de circulation d'eau (à réservoir et pompe … phénomène produit par l'évaporation d'un liquide; ils sont constitués par un système de circulation d'eau (comprenant …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… A l'exception des parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants ou utilisés comme … et articles similaires, sans égard à la matière constitutive de la couverture, du mât, de la poignée ou de … pas pour effet de modifier le classement de ces articles.  C'est ainsi que les couvertures (ou recouvrements) peuvent …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Explanatory notes

… autres métaux communs Selon le procédé de fabrication, on distingue deux types principaux de tuyaux métalliques flexibles : 1)    Les tuyaux flexibles constitués par un feuillard profilé enroulé en hélices, avec … étanches ou non. Dans le premier cas, l'étanchéité est assurée au moyen de joints en caoutchouc, en amiante, en …

Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

… du sagoutier (sagou) et amidon proprement dit, celui qui est tiré des organes aériens et notamment des graines (de … Les amidons et fécules sont notamment utilisés dans l'industrie alimentaire, papetière ou textile. Entre également dans cette position l' inuline , substance dont la composition chimique est analogue à celle …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.10

Classification opinions

… 1. Encres céramiques pour dispositifs à jet d’encre , consistant en une suspension (25 à 50 % en poids) de … des solvants organiques (40 à 70 % en poids). Le produit est utilisé par l’industrie céramique dans des applications numériques à …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

Explanatory notes

… parties 8607.29 - - Autres 8607.30 - Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de chocs, et leurs parties … reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux véhicules de l'espèce. 2°)         Ne pas être … de chariots à deux ou plusieurs essieux et les bissels consistant en un châssis supporté par un seul essieu. 2)    …

Section I > Chapitre 5 > Position 0507

Explanatory notes

… brut ou simplement préparés et non découpés en forme, c'est‑à‑dire ayant subi un travail ne dépassant pas le … comme ivoire, pour l’interprétation de la Nomenclature, la substance osseuse fournie par : 1)   Les défenses … La corne de rhinocéros. 3)   Les dents de tous les animaux terrestres ou marins. B) L' écaille de tortue . Cette …