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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7215
… Autres barres en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.15 ‑ Autres barres en fer ou en aciers non alliés (+). 7215.10 - En aciers de décolletage, … ou parachevées à froid 7215.90 - Autres La présente position couvre l'ensemble des barres autres que celles … (barres calibrées ou rectifiées); 2) avoir subi des ouvraisons mécaniques (telles que perçage, calibrage) ou des …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605
… mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. …
Explanatory notes
… mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. 1605.10 ‑ Crabes ‑ Crevettes : 1605.21 ‑ ‑ Non présentées dans un contenant hermétique 1605.29 ‑ ‑ Autres 1605.30 ‑ Homards …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.30
Classification opinions
… 1. Préparation constituée par de l'argent réduit et finement dispersé dans du collodion ou du terpinéol, destinée à être employée sur mica ou sur verre, au vaporisateur ou à l'écran de soie, à environ 580 °C, par les industries électriques et céramiques …Section X > Chapitre 49 > Position 4904
… Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. …
Explanatory notes
… 49.04 ‑ Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. La présente position comprend la musique, manuscrite ou imprimée, de … ou non, et sans qu'il soit tenu compte du système de notation employé : clés, symboles, notations chiffrées, …Section XV > Chapitre 74 > Position 7402
… Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. …
Explanatory notes
… 74.02 ‑ Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. La présente position couvre : 1) Le cuivre noir . Ce produit consiste en une forme impure de cuivre obtenue par réduction …Section XI > Chapitre 61 > Position 6111
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. …
Explanatory notes
… 61.11 - Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. 6111.20 - De coton 6111.30 - De fibres synthétiques 6111.90 - D'autres …Section XV > Chapitre 72 > Position 7213
… Fil machine en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.13 ‑ Fil machine en fer ou en aciers non allies. 7213.10 - Comportant des indentations, … de décolletage - Autres : 7213.91 - - De section circulaire d’un diamètre inférieur à 14 mm 7213.99 - … sous forme de treillis soudés), dans l’industrie de la boulonnerie, de l’étirage à froid, etc. Il sert aussi à la …Section V > Chapitre 26 > Position 2612
… Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.12 ‑ Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. 2612.10 ‑ Minerais d'uranium et leurs concentrés … minerais d'uranium classés généralement sous cette position sont : a) L'autunite, phosphate d'uranium et de … e) La davidite , titanate d'uranium et de fer. f) La parsonsite , phosphate d'uranium et de plomb hydraté. g) …Section II > Chapitre 11
… Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment …
Explanatory notes
… Chapitre 11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment Notes. 1.‑ Sont exclus du présent Chapitre : a) les malts …Legal note
… Notes. 1.‑ Sont exclus du présent Chapitre : a) les malts … selon le cas); b) les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n° 19.01; c) les …Section I > Chapitre 4 > Position 0407
… Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. …