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2022
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Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… de la présente position les tissus des Chapitres 57 à 59 (notamment, les gazes et toiles à bluter du n° 59.11 ). ° °   …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9617

Explanatory notes

… isolantes, le couvercle peut souvent être utilisé comme un gobelet. 2)    Les enveloppes, gobelets et …

Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… dessus en une matière ou une combinaison de matières non dénommées dans les positions précédentes du présent …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Explanatory notes

… de tramways et les voitures de funiculaires. On y range notamment : 1)    Les voitures à voyageurs de tous types, y …

Section V > Chapitre 25 > Position 2504

Explanatory notes

… est de 90 à 96 % tandis que celle des qualités les plus communes n'est que de 40 à 80 %. Le graphite naturel traité …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5202

Explanatory notes

… l'effilochage d'articles de coton. Ces déchets comprennent notamment : Les blousses, obtenues durant le peignage; les …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3706

Explanatory notes

… que l'enregistrement du son. 3706.10 - D'une largeur de 35 mm ou plus 3706.90 - Autres Cette position couvre les films …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… qui revêt davantage d'importance dans les échanges commerciaux. Sa structure est compacte et homogène et sa …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… Cette position couvre un très grand nombre d'articles non dénommés ni compris d'une manière plus spécifique dans …
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