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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
Édition
2022
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2012
2007
2002
2022
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
Français
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1704 résultats pour "办理房产证需要什么手续和条件<网址:bzw985.com>澳门嘉模堂办假的林权证-博士需要学士学位证吗<网址:bzw985.com>查米内德大学学历认证Mm"
Section XI > Chapitre 50 > Position 5007
Explanatory notes
… de la présente position les tissus des Chapitres 57 à 59 (
notamment
, les gazes et toiles à bluter du n° 59.11 ). ° ° …
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Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
Explanatory notes
… isolantes, le couvercle peut souvent être utilisé
comme
un gobelet. 2) Les enveloppes, gobelets et …
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Section X > Chapitre 49 > Position 4904
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Section XII > Chapitre 64 > Position 6405
Explanatory notes
… dessus en une matière ou une combinaison de matières non
dénommées
dans les positions précédentes du présent …
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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
Explanatory notes
… de tramways et les voitures de funiculaires. On y range
notamment
: 1) Les voitures à voyageurs de tous types, y …
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Section V > Chapitre 25 > Position 2504
Explanatory notes
… est de 90 à 96 % tandis que celle des qualités les plus
communes
n'est que de 40 à 80 %. Le graphite naturel traité …
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Section XI > Chapitre 52 > Position 5202
Explanatory notes
… l'effilochage d'articles de coton. Ces déchets comprennent
notamment
: Les blousses, obtenues durant le peignage; les …
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Section VI > Chapitre 37 > Position 3706
Explanatory notes
… que l'enregistrement du son. 3706.10 - D'une largeur de 35
mm
ou plus 3706.90 - Autres Cette position couvre les films …
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Section IX > Chapitre 45
Explanatory notes
… qui revêt davantage d'importance dans les échanges
commerciaux
. Sa structure est compacte et homogène et sa …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7324
Explanatory notes
… Cette position couvre un très grand nombre d'articles non
dénommés
ni compris d'une manière plus spécifique dans …
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