… et thé partiellement fermenté, présentés autrement Cette position couvre les diverses variétés de thé produites par … Le « thé » au ginseng (mélange d'extrait de ginseng et de lactose ou de glucose) ( n° 21.06 ). …
… ou circulaire et dont on se sert pour séparer, selon leur grosseur, des matières de granulations différentes. Les … de toiles pour fonds de tamis et de cribles de la présente position sont : le crin, les monofilaments synthétiques ou … (par exemple, les claies ou grilles à gravier ou à terre, reposant sur le sol, qui relèvent généralement du n° 73.26 …
… autres que les pièces d'or 7118.90 - Autres La présente position se rapporte aux monnaies métalliques (y compris … dans le pays d'émission, sont classés dans la présente position, même si ces monnaies sont placées dans des présentoirs pour la vente au public. La présente position couvre aussi les monnaies n'ayant plus cours légal …
… 59.05 ‑ Revêtements muraux en matières textiles. La présente position couvre les revêtements muraux en matières textiles … Ces revêtements peuvent consister en : 1) Fils disposés parallèlement, tissus, feutres, étoffes de … La surface textile des revêtements muraux de la présente position peut être coloriée, imprimée ou autrement décorée …
… laminés. Les palplanches sont caractérisées par leur possibilité de s'adapter les unes aux autres par simple emboîtement ou même par simple juxtaposition de leurs côtés longitudinaux; à cet effet, les … sont pourvus, au moins sur leurs côtés longitudinaux, de dispositifs de raccordement (rainures, bourrelets, crochets, …
… mais non autrement travaillés 7419.80 - Autres Cette position englobe tous les ouvrages en cuivre autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note … pour toutes matières, en cuivre, de toute contenance, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …
… 78.06 ‑ Autres ouvrages en plomb. Cette position englobe tous les ouvrages en plomb autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note … les bacs, réservoirs, bidons et autres récipients sans dispositifs mécaniques ou thermiques pour l'emmagasinage ou …
… 8510.30 ‑ Appareils à épiler 8510.90 ‑ Parties La présente position couvre les rasoirs et les tondeuses mus par un dispositif électrique incorporé (moteur proprement dit ou … couteaux animés d'un mouvement rotatif ou de va‑et‑vient et disposés contre un élément fixe, peigne ou plaque ajourée. …
… 9108.11 ‑ ‑ A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique … être considéré comme complet et assemblé, au sens de cette position. Par mouvements de montres (dits aussi de petit … entendre, conformément à la Note 3 du Chapitre, tous les dispositifs dont la régulation est assurée par un …
… d'usage (+). 6310.10 ‑ Triés 6310.90 ‑ Autres La présente position couvre les produits textiles suivants : 1) Les … de machines, par exemple). Sont par contre exclus de cette position, les effilures de bonneterie (fils emmêlés, … etc.), ainsi que les effilochés. Ces produits relèvent des positions des Chapitres 50 à 55 relatives aux déchets ou aux …
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