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Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (n°s 44.06 ou 68.10);        b)   … à graisse ou à huile), les dispositifs de freinage de tous genres;        d)   les tampons de chocs, les crochets et … installations portuaires ou aérodromes. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre groupe les véhicules et le …

Legal note

… ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (n°s 44.06 ou 68.10);        b)   … les essieux, roues, essieux montés (trains de roulement), bandages, frettes, centres et autres parties de roues; … à graisse ou à huile), les dispositifs de freinage de tous genres;        d)   les tampons de chocs, les crochets et …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… rembourrage dans les parties correspondant aux coudes, aux genoux ou à l’aine (les tenues d’escrimeurs ou les maillots … n° 70.18;        k)    les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux …        u)    les guirlandes électriques de tous genres (n° 94.05);        v)    les monopodes, les bipieds, …

Legal note

… rembourrage dans les parties correspondant aux coudes, aux genoux ou à l’aine (les tenues d’escrimeurs ou les maillots … n° 70.18;        k)    les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux …        u)    les guirlandes électriques de tous genres (n° 94.05);        v)    les monopodes, les bipieds, …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… Chapitres 7, 8 ou 11;        b)   les graisses et huiles végétales (Chapitre 15);        c)   les préparations … 2.‑  N'entrent pas dans les n°s 20.07 et 20.08 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les … est effectuée à une température différente. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre comprend : 1)    Les légumes, fruits …

Legal note

… Chapitres 7, 8 ou 11;        b)   les graisses et huiles végétales (Chapitre 15);        c)   les préparations … ces produits (Chapitre 16);        d)   les produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie et autres … 2.‑  N'entrent pas dans les n°s 20.07 et 20.08 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… de plante, de fleur, d'arbre ou d'une combinaison de ces végétaux, d'un titre alcoométrique volumique de 20 à 27 %, … alcoométrique volumique de 96 % vol), 2 % d'extrait de gingembre ainsi que du sucre (d'une teneur inférieure à 0,90 … le goût et l'odeur de l'éthanol. Ce produit est obtenu par mélange d'un vin de fruit et d'un alcool, puis par …

Section XVII

Explanatory notes

… (n° 40.16);        b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux … contrôle ou de commande pour voies ferrées. CONSIDERATIONS GENERALES I.- PORTEE GENERALE DE LA SECTION La présente …

Legal note

… ne comprend pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas … (n° 40.16);        b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux … il doit être classé dans la position qui correspond à son usage principal. 4.‑  Dans la présente Section :        a)   …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des … dans cet état, impropres à l’alimentation. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend les légumes de toutes … , on entend que la température d'un produit a été abaissée généralement jusqu'aux environs de 0 °C sans entraîner sa …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, … comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… l'ameublement ou usages similaires. CONSIDERATIONS GENERALES A l'exception de ceux du n° 58.09 , le présent … confectionnés au sens de la partie II des Considérations générales de la Section XI, tandis que d'autres y sont … sont exclus du Chapitre 58 ( Chapitres 39, 40 ou 59 généralement), tandis que les autres articles du présent …

Legal note

… ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du n° 56.08. 5.‑  On entend par rubanerie au sens … à chaîne et à trame (y compris les velours) en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm et comportant des lisières … bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm, provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses lisières tissées, …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… (n° 90.21);        h)   les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, … du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). CONSIDERATIONS GENERALES Les termes produits céramiques désignent les … autres matières minérales du Chapitre 68, lesquels ne sont généralement pas soumis à cuisson, et des ouvrages en verre …

Legal note

… (n° 90.21);        h)   les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge et autres articles du Chapitre 97. 2.‑  Au sens du … dont le texte n'a qu'un intérêt secondaire. CONSIDERATIONS GENERALES Sauf quelques rares exceptions mentionnées plus … textes écrits à la main ou dactylographiés. D'une manière générale, les impressions du présent Chapitre sont exécutées …

Legal note

… ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge et autres articles du Chapitre 97. 2.‑  Au sens du … une machine automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou … d'oeuvres d'art, de dessins, etc., constituant des ouvrages complets, paginés et susceptibles de former un …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… pour la boxe et chaussures pour le cyclisme. CONSIDERATIONS GENERALES Sous réserve de quelques exceptions (voir … exclusions énumérées en fin des présentes Considérations générales), le présent Chapitre comprend, dans les n°s 64.01 … 10) Les chaussures à jeter, à semelles rapportées, conçues généralement pour être utilisées une seule fois. B)    Les …

Legal note

… à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière … au dessus (Section XI);        c)  les chaussures usagées du n° 63.09;        d)  les articles en amiante … sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés …

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