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Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Explanatory notes

… , les dispositions du second paragraphe des Notes explicatives du n° 96.01 sont applicables mutatis mutandis à la présente position (voir à … et les graines de caroubes.         Sont également rangés ici les ouvrages obtenus en moulant des poudres de matières …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474

Explanatory notes

… solides non minéraux, tels que le bois ou l'os. Cette particularité n'affecte pas leur classement. Par contre, sont exclus d'ici les machines et appareils conçus pour être utilisés à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441

Explanatory notes

… tous types. 8441.10 - Coupeuses 8441.20 - Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes 8441.30 - … autrement que par moulage 8441.40 - Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton 8441.80 - Autres … ou ouvrages divers. Parmi les machines et appareils repris ici, on peut citer : 1)    Les massicots, découpeuses et …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2830

Explanatory notes

… non. 2830.10 ‑ Sulfures de sodium 2830.90 ‑ Autres Figurent ici, sous réserve des exclusions rappelées dans … teinturerie, comme absorbant du cuivre dans l'affinage du nickel, comme réducteur en synthèse organique, etc. 2)    Sulfure de zinc (ZnS). Le sulfure artificiel est préparé à l'état d'hydrate en précipitant un …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2915

Explanatory notes

… on enlève un oxhydrile (–OH) ce qui reste constitue un radical acide (acyle) qui peut être représenté … schématiquement par la formule (RCO–) où R est un radical alkylique ou arylique (méthyle, éthyle, phényle, etc.). Les radicaux acides se présentent, dans la formule des …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115

Explanatory notes

… de métaux précieux qui, d'une part, ne constituent pas des articles finis, des ébauches, des articles incomplets ou des parties d'articles de bijouterie, de joaillerie ( n° 71.13 ) ou … en platine pour le filage des filaments synthétiques ou artificiels ou les coussinets antifriction en alliages …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… - Autres La présente position couvre une grande variété d'articles en céramique essentiellement conçus pour la … jardins, par exemple). Ne sont , toutefois, pas compris ici des articles relevant de positions plus spécifiques de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2853

Explanatory notes

… et d'un autre élément. Parmi les phosphures repris ici, qui sont obtenus par action directe des éléments … à structure cristalline, très friables.  Ne sont compris ici que le phosphure de cuivre et les cuproalliages … (solide, liquide et gazeux), d’arsenic, de bore, de silicium, de baryum, de cadmium. Sont exclus de cette …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411

Explanatory notes

… réaction de ce flux de gaz issu du moteur fournit la force motrice pouvant être utilisée pour propulser un véhicule aérien. Dans les turboréacteurs les plus simples, … générales de la Section), sont également comprises ici les parties des engins et moteurs de la présente …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8112

Explanatory notes

… du béryllium utilise à peu près exclusivement le béryl, silicate double de béryllium et d'aluminium, qui, sauf le … en raison de sa grande perméabilité aux rayons X pour la fabrication de fenêtres de tubes protecteurs de radiologie. … etc.) et ouvrages. Ces derniers ne sont toutefois compris ici que s'ils ne sont pas transformés en pièces ou organes …

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