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Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… A l'exception des parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants ou utilisés comme … et articles similaires, sans égard à la matière constitutive de la couverture, du mât, de la poignée ou de … pas pour effet de modifier le classement de ces articles.  C'est ainsi que les couvertures (ou recouvrements) peuvent …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Explanatory notes

… autres métaux communs Selon le procédé de fabrication, on distingue deux types principaux de tuyaux métalliques flexibles : 1)    Les tuyaux flexibles constitués par un feuillard profilé enroulé en hélices, avec … étanches ou non. Dans le premier cas, l'étanchéité est assurée au moyen de joints en caoutchouc, en amiante, en …

Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

… du sagoutier (sagou) et amidon proprement dit, celui qui est tiré des organes aériens et notamment des graines (de … Les amidons et fécules sont notamment utilisés dans l'industrie alimentaire, papetière ou textile. Entre également dans cette position l' inuline , substance dont la composition chimique est analogue à celle …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3912 > 3912.90

Classification opinions

… se présentant sous la forme d'une poudre blanche à structure microcristalline, obtenu par hydrolyse acide de … la désagrégation des fibres, utilisé comme excipient dans l'industrie pharmaceutique et dans la fabrication de …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

Explanatory notes

… parties 8607.29 - - Autres 8607.30 - Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de chocs, et leurs parties … reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux véhicules de l'espèce. 2°)         Ne pas être … de chariots à deux ou plusieurs essieux et les bissels consistant en un châssis supporté par un seul essieu. 2)    …

Section I > Chapitre 5 > Position 0507

Explanatory notes

… brut ou simplement préparés et non découpés en forme, c'est‑à‑dire ayant subi un travail ne dépassant pas le … comme ivoire, pour l’interprétation de la Nomenclature, la substance osseuse fournie par : 1)   Les défenses … La corne de rhinocéros. 3)   Les dents de tous les animaux terrestres ou marins. B) L' écaille de tortue . Cette …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3407

Explanatory notes

… A)   Pâtes à modeler .        Ce sont des préparations plastiques qu'utilisent notamment les artistes modeleurs ou les orfèvres pour créer des modèles, …  Elles ont un toucher légèrement gras.        D'autres consistent en mélanges de pâte de cellulose et de kaolin …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907

Explanatory notes

… ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu (abstraction faite de la couleur) et les tissus qui ont … ou de matières analogues sont exclus de cette position et restent classés dans leurs positions respectives ( Chapitres … de fond dans les ateliers de photographie ou dans les studios de prise de vues cinématographiques. Ces toiles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.99

Classification opinions

… 1. Garnitures destinées à équiper les portes de réfrigérateurs, consistant en un profilé en matières plastiques à l'intérieur duquel est insérée une baguette …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3102

Explanatory notes

… nitrate de calcium et de nitrate de magnésium . Ce produit est obtenu par traitement de la dolomie par l'acide … L' urée (diamide de l'acide carbonique), même pure . Elle est utilisée principalement comme engrais mais également … dans les synthèses organiques, etc.        Il est à remarquer que les produits minéraux ou chimiques …

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