Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
2172 résultats pour "哪里可以办哈汀赛门大学学位证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>湖州买假莫尔豪斯医学院成绩单-曼彻斯特都会大学商业管理文凭证书<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>哪里可以办恩尼斯基林农业学院文凭no"

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

Explanatory notes

… - Pare-brises, vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre. 8708.29 - - … aux véhicules de l'espèce. 2°)  Ne pas être exclus par les Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales … porte‑bagages extérieurs, les pare‑soleil, les appareils non électriques de chauffage et de dégivrage utilisant la …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

Explanatory notes

… de caoutchouc. Les fils d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI.  Il est à noter que les fils texturés visés dans ladite Note sont …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… de caoutchouc. Les fils d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI.  Il est à noter que les fils texturés visés dans ladite Note sont …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… percés, vernis, émaillés, moulurés ou ornementés. Sont notamment rangés ici les ouvrages en ardoise naturelle, par … de revêtement et les dalles (pour bâtiments , pavage, urinoirs, installations chimiques, par exemple), égrisés, … les ardoises pour toitures et pour le revêtement des pignons, façades, etc., non seulement celles qui sont de forme …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) 7804.19 ‑ ‑ Autres 7804.20 ‑ Poudres et … Les tôles, feuilles et bandes en plomb sont définies à la Note 9 d ) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s  74.09 ou 74.10 , relatives aux …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… couvre l'ensemble des vêtements confectionnés en feutres ou nontissés, qu'ils soient ou non imprégnés, enduits, … combinés avec des appareils respiratoires. Il convient de noter que les vêtements susceptibles de relever à la fois de …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… maniement à la main. Les revolvers sont des armes à feu à canon unique comportant un barillet cylindrique rotatif. Les … pour le théâtre, par exemple, les pistolets à poudre noire ne pouvant être chargés que par le canon et non conçus …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… 51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin Note. 1.‑  Dans la Nomenclature, on entend par :        a)   laine la fibre … musqué;        c)   poils grossiers les poils des animaux non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et soies de …

Legal note

… Note. 1.‑  Dans la Nomenclature, on entend par :        a)   laine la fibre … musqué;        c)   poils grossiers les poils des animaux non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et soies de …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… ou stratifiés; articles techniques en matières textiles Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination … des produits dans lesquels le tissu est soit entièrement noyé dans la matière plastique, soit totalement enduit ou … feuilles ou de pellicules en matières plastiques soient ou non visibles à l’oeil nu en section transversale. 4.‑  On …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination … des produits dans lesquels le tissu est soit entièrement noyé dans la matière plastique, soit totalement enduit ou … feuilles ou de pellicules en matières plastiques soient ou non visibles à l’oeil nu en section transversale. 4.‑  On …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux Note . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement …

Legal note

… Note . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement …