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Section IV > Chapitre 16 > Position 1604

Explanatory notes

… ou pendant l'opération du fumage et qui, pour autant qu 'ils n'aient pas reçu d'autre préparation, restent classés au … produits susvisés relèvent de la présente position qu'ils soient ou non présentés en boîtes hermétiquement closes. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6112

Explanatory notes

… général et de la nature de leur étoffe, laissent apparaître qu'ils sont destinés à être portés exclusivement ou …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3212

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533

Explanatory notes

… plus simples se présentent sous la forme de barres ou de fils, souvent bobinés s'il s'agit d'éléments métalliques, ou …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101

Explanatory notes

… 1)    Les extraits, essences et concentrés de café . Ils peuvent être préparés à partir de véritable café, … proportions, de véritable café et de succédanés de café. Ils se présentent à l'état liquide ou en poudre et sont … de maté à d'autres matières), y compris les extraits, etc., auxquels on a pu ajouter, en cours de fabrication, des …

Section X > Chapitre 48 > Position 4819

Explanatory notes

… couvre également les sacs en papier à usages spéciaux tels que les sacs pour aspirateurs à poussières, les sacs … plus soignée, qui leur confère un caractère durable, tels que les classe‑lettres, les boîtes à courrier, les …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3507

Section X > Chapitre 48 > Position 4811

Explanatory notes

… Les papiers et cartons ne relèvent de cette position que s'ils sont présentés en bandes ou en rouleaux ou en feuilles … de tout format.  Découpés suivant d'autres formes, ils relèvent d'autres positions du présent Chapitre ( …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920

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