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Section IV > Chapitre 23 > Position 2306

Explanatory notes

… essentielle (tourteaux d'amandes amères ou de moutarde en particulier). Les résidus de la présente position peuvent se …

Section X > Chapitre 48 > Position 4807

Explanatory notes

… produit d'imperméabilisation (le duo‑Kraft au goudron, en particulier), ainsi que les papiers et cartons renforcés …

Section X > Chapitre 48 > Position 4818

Explanatory notes

… 2)    en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non plié; 3)    découpés …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… des produits de constitution chimique non définie, dont la molécule renferme plus d'une liaison …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4413

Explanatory notes

… 3 . La densification a pour effet de réduire l'espace occupé par les cavités cellulaires du bois; elle peut être …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804

Explanatory notes

… La présente position comprend également les parapentes conçus pour s'élancer d'un versant montagneux, du sommet …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202

Explanatory notes

… d'instruments à long manche et dont la caisse plate et circulaire est recouverte d'une peau de tambour.       …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… (généralement de bois ou de métal) de section carrée ou circulaire et dont on se sert pour séparer, selon leur …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… les timbres de quittances, d’enregistrement, de permis de circulation, de chancellerie, les vignettes fiscales en …

Section X > Chapitre 49 > Position 4905

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