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Section VII > Chapitre 40 > Position 4012 > 4012.90

Classification opinions

… de largeurs et de longueurs variables, dont les bords sont généralement biseautés ou arrondis et qui sont utilisées … une gomme de liaison non vulcanisée, puis vulcanisées à la chaleur et sous pression. Adoption : 1998 …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… pas 16 mm dans sa plus grande dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre sous les n°s 73.01 à … tuyaux en acier sont de section principalement circulaire, ovale, carrée ou rectangulaire. Ils peuvent, en outre, être de section triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière. On considère également comme …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.10

Classification opinions

… (25 à 50 % en poids) de pigments inorganiques (par exemple, aluminate de cobalt, chromite de fer et de zinc et antimoine de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.10

Classification opinions

… travail de confection. Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.20

Classification opinions

… travail de confection. Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.30

Classification opinions

… travail de confection. Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.40

Classification opinions

… travail de confection. Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2 > 8432.29

Classification opinions

… conçues pour être utilisées pour le labour rotatif une fois installées sur l'essieu moteur d'une unité motrice … est classée séparément. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8701.10/1. Adoption : 2016 …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.44

Classification opinions

… et réfrigérés .  Le cabillaud a subi un processus normal de séchage, avant d’être placé dans de l’eau froide … fois ce traitement terminé, les filets de cabillaud sont emballés sous vide. Les filets de cabillaud réhydratés sont …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du … et tableautins similaires du n° 97.01. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend toutes les plantes … être différenciés de ceux utilisés directement dans l'alimentation. Sont également rangés dans ce Chapitre : 1)  …

Legal note

… ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du …

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