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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2 > 8432.29

Classification opinions

… sèche (outils pour le travail du sol), conçues pour être utilisées pour le labour rotatif une fois installées sur … les outils pour le travail du sol est classée séparément. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8701.10/1. …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.32

Classification opinions

… vente à l’état mélangé. Adoption : 1970 … 1. Préparation alimentaire à base de chocolat, se présentant sous la forme … de biscuits au cacao et 12 % de crème de lait à la vanille. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2022 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904 > 6904.10

Classification opinions

… 1. Brique de parement en céramique extrudée utilisée à des fins structurelles et dont la surface extérieure … pouces 2 ) : < 10; et    Volume des pores (%) : < 25      Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.82

Classification opinions

… est montée sur quatre roulettes pour une plus grande mobilité et possède deux poignées pour permettre son … de l'air chaud vicié à travers une fenêtre ou un mur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30

Classification opinions

… apparaît sur l'écran fluorescent et est enregistrée sur une pellicule photographique. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 90) et 6. Adoption …

Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.90

Classification opinions

… également transparente, superposées et fixées ensemble, coulissant à l'intérieur d'une gaine en carton, ouverte sur une des …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.99

Classification opinions

… illustrations, constituant des parties reconnaissables de publications périodiques. Adoption : 1961 … 1. Billets de … pas encore toutes les indications indispensables à leur utilisation (nom, destination, date, etc.), et une …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.51

Classification opinions

… deux khangas). Les « Khangas » ainsi obtenus peuvent être utilisés sans ouvraison ultérieure en tant que robe, jupe, cape, etc. Application de la Note 7 de la Section XI. Adoption : 1998 …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00

Classification opinions

… de transport aérien aux passagers (durant le voyage ou au lieu de destination pour ceux dont les bagages ne sont pas … protéger de la lumière, - 1 paire de tampons auriculaires. Application de la RGI 1. Adoption : 1999 …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.29

Classification opinions

… empaillés présentés sur un socle représentant leur habitat. Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis … moulé. Les yeux ont été remplacés par des yeux artificiels. Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis …

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