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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427
… Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. …
Explanatory notes
… 84.27 ‑ Chariots gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. 8427.10 ‑ Chariots autopropulsés à moteur électrique 8427.20 ‑ Autres chariots autopropulsés … ceux spécialisés pour certaines industries (industries textiles, industries céramiques, laiteries, etc.). PARTIES …Section XI > Chapitre 50 > Position 5005
… Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 50.05 ‑ Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre les fils de déchets de soie, … de petits noeuds. Les fils de bourrette n'ont donc pas la tenue ni la régularité des fils de schappe; leur aspect est, …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. …
Explanatory notes
… de la fermentation acétique, au contact de l'air et à une température constante ne dépassant généralement pas 20 °C à … 4) Les vinaigres de grains , de mélasses , de pommes de terre hydrolysées, de lactosérum , etc. II.‑ SUCCEDANES DE … dans la présente position les solutions de l'espèce d'une teneur en acide acétique comprise ordinairement entre 10 et …Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
… Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou …
Explanatory notes
… 20.02 ‑ Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou … ‑ Tomates, entières ou en morceaux 2002.90 ‑ Autres La présente position couvre les tomates, entières ou en … de tomates, par exemple) et le jus de tomates dont la teneur en poids en extrait sec est supérieure ou égale à …Section XII > Chapitre 64 > Position 6402
… Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. …
Explanatory notes
… 64.02 - Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique … dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons - Autres chaussures : 6402.91 - - Couvrant la cheville 6402.99 - - Autres La présente position couvre les chaussures autres que celles du …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61
… Conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g …
Classification opinions
… 1. Lotion antiparasitaire contenant 1,0 % de perméthrine (principe actif), 0,5 % de … gaz propulseur HFA134a. Ce produit est conditionné pour la vente au détail dans des flacons en matières plastiques de 125 ml, eux-mêmes emballés dans une boîte en carton. Il est indiqué sur le flacon et sur la …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11
… Contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, …
Classification opinions
… 1. Dioxyde de titane du type anatase, non traité en surface , fabriqué par le procédé au sulfate, avec addition avant la calcination d'une faible quantité de composés de phosphore, de potassium et …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais …
Classification opinions
… Composants de motocycle, présentés ensemble et non montés , appartenant au même modèle de motocycle et énumérés … - un guidon; - un phare avant; - un garde-boue avant; - une tête de fourche; - un démarreur; - deux bras de fourche …Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. …
Explanatory notes
… 37.04 - Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. Cette position couvre, lorsqu'ils sont impressionnés, mais … , les plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, qui, à l'état simplement sensibilisé, sont compris …Section X > Chapitre 48
… Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton …