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Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… les métaux communs, le bois, le corozo, le palmier‑doum, l’os, la corne, les matières plastiques, la céramique, le … et les boutons à queue , qui peuvent être de toutes formes selon l’utilisation (lingerie, vêtements, chaussures, etc.). … qu’à les ébarber, les percer et les polir. 2°) Si l’on a affaire à des matières métalliques embouties , on …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… conique ou cylindrique, percée ordinairement dans toute sa longueur et munie ou non de rebords à une ou aux deux … les cure‑dents, les stores roulants, stores vénitiens, jalousies et similaires, les gabarits, les rouleaux pour stores avec ou sans ressort, les treillages pour clôtures, les barrières de passages à niveau, les cintres …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505

Explanatory notes

… dont la forme et les dimensions varient suivant l'emploi auquel on les destine, comprennent essentiellement … ou d'autres matières (par exemple ferrite de baryum, aggloméré à l'aide de matière plastique ou de caoutchouc … feuilles de matière plastique et utilisées, notamment, pour l'ouverture de serrures magnétiques ( n° 85.23 ). d)    Les …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… véhicules de tous genres engendrant le mouvement, tels que locomotives, locotracteurs, automotrices et autorails. Le … démonstration ( n° 90.23 ). b)    Les pièces d'artillerie lourde roulant sur voies ferrées ( n° 93.01 ). c)     Les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7322

Explanatory notes

… aérothermes, à tout système de combustion (charbon, huile lourde, gaz, etc.).         Ces appareils de chauffage … tubulaire, par exemple) qui cède à l'air circulant le long de sa surface extérieure la chaleur des gaz de … permettant de fonctionner comme distributeurs d'air frais lorsque la batterie de chauffage est arrêtée. Sont exclus de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429

Explanatory notes

… rotation de 360° 8429.59 ‑ ‑ Autres La présente position englobe un certain nombre d'appareils de terrassement, … le tassement du macadam.        Ces engins roulent sur de lourds cylindres en fonte ou en acier, de grand diamètre, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544

Explanatory notes

… ‑ Câbles de fibres optiques Cette position couvre, dès lors qu' ils sont isolés pour l'électricité, les fils, … corrosion. 7)    Les câbles pour puits de mines , à armure longitudinale pour résister aux effets de la traction. Les … et autres conducteurs isolés susmentionnés soient coupés de longueur en vue d'un usage déterminé, qu'ils soient …

Section II > Chapitre 14 > Position 1401

Explanatory notes

… deux nœuds alternés. Les bambous bruts (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extémités arrondies, blanchis, ignifugés, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005

Explanatory notes

… le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues, le caoutchouc synthétique, le factice pour … du latex prévulcanisé), de pigments ou d’autres matières colorantes, autres que ceux simplement destinés à faciliter … position : a)    Les dispersions concentrées de matières colorantes (y compris les laques colorantes) dans du …

Section V > Chapitre 25 > Position 2510

Explanatory notes

… de calcium). Ces produits relèvent de cette position, même lorsqu'ils sont moulus afin d'être utilisés comme engrais. … fin d'éliminer les im­puretés. Les produits de l'espèce, lorsqu'ils ont été grillés ou calcinés ou qu'ils ont subi un …

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