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Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… 2)    Les déchets de fils , consistant généralement en tombées de fils, fils noués ou amas de fils entremêlés, … par effilochage de chiffons, de déchets de fils, etc. Tous les déchets repris ici peuvent être blanchis ou teints, … pour la filature ( n°s 55.06 ou 55.07 ). c)     Les tontisses, nœuds et noppes (boutons) ( n° 56.01 ). d)    Les …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… formés d'un mélange de laine avec des fibres végétales (coton, par exemple) ou de la fibranne; l'effilochage de ces … ou non à des fibres neuves, et servent à la confection d'étoffes diverses; ils sont aussi employés à la fabrication … cardage ou peignage des effilochés ( n° 51.05 ). c)     Les tontisses, noeuds et noppes (boutons) ( n° 56.01 ). d)    …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… En porcelaine 6914.90 - Autres La présente position englobe tous les ouvrages en céramique qui ne sont repris ni dans … portes, de fenêtres ou de meubles, telles que poignées et boutons, plaques de propreté ainsi que les poignées ou boutons pour chaînes de tirage. 4)    Les lettres, chiffres, …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… et articles similaires               - Autres : 7616.91 - - Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium 7616.99 - - Autres Cette position englobe tous les ouvrages en aluminium autres que ceux repris, soit …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206

Explanatory notes

… colorantes inorganiques ou d'origine minérale. En sont toutefois exclues  : a)     Les terres colorantes, même … organiques sont aussi compris dans cette position. Toutes ces matières colorantes sont utilisées principalement …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… communs, même argentés, dorés ou platinés : 7117.11 - - Boutons de manchettes et boutons similaires 7117.19 - - … constitués par du fil en aluminium anodisé, généralement torsadé ou travaillé en surface, munis ou non de fermoirs … considérés comme bijouterie de fantaisie . Sont exclus , en tout état de cause, de la présente position : a)    Les …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209

Explanatory notes

… généralement pas 20 °C à 30 °C, de liquides alcooliques de toutes sortes ou de diverses solutions sucrées ou amylacées … en poids plus de 10 % d'acide acétique ( n° 29.15 ). Ne tombent toutefois pas sous le coup de la Note d'exclusion 1 … des n°s 30.03 ou 30.04 . c)     Les vinaigres de toilette ( n° 33.04 ). ______________________ …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… mentionnées ci‑après, la présente position groupe tous les vêtements, parties et accessoires du vêtement … cravates, cols, etc.) : A)   En pelleteries. B)   En toutes matières, s'ils sont doublés intérieurement de … fourrure, le col et les revers d'un vêtement (à condition toutefois que ces pièces ne soient pas d'une importance …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2805

Explanatory notes

… sodium fondu ou de la soude caustique fondue. On l'emploie surtout pour la fabrication du peroxyde (ou dioxyde) de …  Holmium 68  Erbium 69  Thulium 70  Ytterbium 71  Lutétium Toutefois, le prométhium (élément 61), qui est un élément … couleur d'argent, lourd (densité 13,59), très brillant, toxique, susceptible d'attaquer les métaux précieux. A la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411

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