… - De semence 1002.90 - Autres C'est une céréale à grain plutôt allongé, de couleur gris verdâtre ou clair et dont la farine est grise. Le seigle ergoté est classé au n° 12.11 . ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1002.10 Au sens du …
… Autres barres 7222.40 ‑ Profilés Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.14 à 72.16 s'appliquent … mutandis aux produits de la présente position. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 7222.20 Voir la Note …
… des plaqués ou doublés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales du présent … formes relevant de la présente position, se référer à la Note explicative du n° 71.07. La présente position est …
… 74.04 - Déchets et débris de cuivre. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , concernant les déchets et … . Les déchets de cuivre de la présente position comprennent notamment les boues de filage provenant du filage du cuivre … au cours du filage. Sont exclus de la présente position les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de …
… Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a) et 9 b) de la Section XV , sont analogues aux … ( n° 76.10 ). b) Les baguettes enrobées pour soudure ou dépôt de métal ( n° 83.11 ). …
… solvants ou par pression. L'huile filtrée et raffinée est notamment utilisée comme huile pour la cuisine ou pour la … fabrication du savon ou des matières lubrifiantes. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 1508.10 Voir la Note explicative du n° 1507.10. …
… présente position couvre les produits en zinc définis à la Note 9 d ) de la Section XV , qui sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes explicatives des n°s 74.09 et 74.10 . Sont comprises … de récipients pour piles sèches, de plaques pour la photogravure, la lithographie et autres procédés …
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