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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513

Explanatory notes

… ils sont séparés et reliés l'un à l'autre par des fils conducteurs. Les termes lampes portatives désignent … grâce à leur forme particulière et à leur faible poids. Ne répondent pas à cette définition, par exemple, …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3201

Explanatory notes

… tannants ainsi préparés sont liquides, mais peuvent être rendus pâteux ou solides par nouvelle concentration ou … l'appellation de cachougambier, mais il ne doit pas être confondu avec le véritable cachou, extrait du catéchu, qui … ou de dividivi (ou libidibi). La présente position ne comprend pas  : a)     Les produits végétaux séchés, broyés, …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3105

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  73.05 s'appliquent mutatis mutandis aux articles de la présente position. Relèvent … du présent Chapitre. * *    * La présente position comprend, en particulier, les tubes pour oléoducs ou … 7304.23, 7304.24 et 7304.29 sont applicables mutatis mutandis à ces sous‑positions. …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5606

Explanatory notes

… ou câblés des Chapitres 50 à 55  mais ils s'en distinguent cependant par le fait que l'âme n'est pas tordue avec les … végétales ou en fibres synthétiques ou artificielles, tandis que les fils d'habillage sont le plus souvent plus … Les fils guipés sont à la base de la fabrication d'une grande variété d'articles de passementerie. Certains d'entre …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2916

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404

Explanatory notes

… percutanée 2404.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend : Les produits contenant du tabac, du tabac … ou de sevrage tabagique, y compris les produits  qui prétendent  contribuer à la santé et au bien-être général …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208

Explanatory notes

… particulier dû à la présence de constituants aromatiques secondaires (esters, aldéhydes, acides, alcools supérieurs … quelconque du présent Chapitre. D'autre part, la position comprend l' alcool éthylique non dénaturé d'un titre … soit destiné à la consommation humaine ou à des usages industriels; même s'il est propre à la consommation, …

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