… PEINTS ET REVETEMENTS MURAUX SIMILAIRES Conformément à la Note 9 du présent Chapitre, l'expression papiers peints et … Ces revêtements muraux sont communément désignés sous le nom de papiers peints . Le papier dit lincrusta … par exemple) ou présentés sous leur forme initiale à l'état non décoré. Le papier ingrain non décoré est d'ordinaire …
… verre, etc.). Ils sont utilisés à des fins variées dans de nombreuses branches de l'électrotechnique, notamment pour améliorer le facteur de puissance des … à haute précision utilisés dans les laboratoires ou dans de nombreux instruments de mesure. Le fait que les …
… - Pare-brises, vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre. 8708.29 - - … aux véhicules de l'espèce. 2°) Ne pas être exclus par les Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales … porte‑bagages extérieurs, les pare‑soleil, les appareils non électriques de chauffage et de dégivrage utilisant la …
… percés, vernis, émaillés, moulurés ou ornementés. Sont notamment rangés ici les ouvrages en ardoise naturelle, par … de revêtement et les dalles (pour bâtiments , pavage, urinoirs, installations chimiques, par exemple), égrisés, … les ardoises pour toitures et pour le revêtement des pignons, façades, etc., non seulement celles qui sont de forme …
… couvre l'ensemble des vêtements confectionnés en feutres ou nontissés, qu'ils soient ou non imprégnés, enduits, … combinés avec des appareils respiratoires. Il convient de noter que les vêtements susceptibles de relever à la fois de …
… et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) 7804.19 ‑ ‑ Autres 7804.20 ‑ Poudres et … Les tôles, feuilles et bandes en plomb sont définies à la Note 9 d ) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s 74.09 ou 74.10 , relatives aux …
… maniement à la main. Les revolvers sont des armes à feu à canon unique comportant un barillet cylindrique rotatif. Les … pour le théâtre, par exemple, les pistolets à poudre noire ne pouvant être chargés que par le canon et non conçus …
… produits tels que ceux mentionnés à la fin de la présente Note explicative et qui, bien que destinés à … l'ensemencement, sont classés dans d'autres positions de la Nomenclature car ils ne sont pas normalement utilisés à cette fin. On y range, notamment, les …
… plat (nattes, paillassons et claies, par exemple) : voir la Note explicative du n ° 46.01, paragraphe B) 2); et 3 ° ) … même doublés. Sont rangés dans la présente position notamment : 1) Les paniers (même munis de galets ou de … les articles de l'espèce en éclisses ou rubans de bois non entrelacés relèvent du n ° 44.15 . 3) Les valises et …
… insectes, vers, cuillers, etc.), appâts artificiels non montés, lignes montées, bas de lignes, bouchons ou … artificielles ( n°s 05.05 ou 67.01 ). b) Les fils, monofilaments, cordonnets, guts (véritables ou artificiels) … et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en lignes ( Chapitre 39, n° 42.06 ou Section XI …
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