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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2805
… Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre …
Explanatory notes
… de sodium relève du n° 28.53 . 3) Potassium . Métal blanc d'argent, de densité 0,85, que l'on peut couper à l'aide d'un … blanc, de densité 1,57. Il sert dans la purification de l'argon, l'affinage du cuivre ou de l'acier, la préparation du … dans la métallurgie de l'or ou de l'argent, la dorure ou l'argenture, la fabrication du chlore ou de la soude …Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple) …
Classification opinions
… 1. Produit de revêtement pour toitures , constitué par une solution de bitume additionnée d'amiante, de charges minérales et d'huile de tung (d'abrasin). Adoption : … murs extérieurs et surfaces métalliques , constitué par une solution de bitume additionnée de fibres d'amiante …Section XI > Chapitre 62 > Position 6217
… Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres …
Explanatory notes
… 62.17 ‑ Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres … autres qu' en bonneterie, autres que les parties d'articles du n ° 62.12 . La présente position couvre … ( n° 67.01 ). d) Les fleurs, feuillages et fruits artificiels au sens du n° 67.02 . e) Les crochets, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9606
… Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de …
Explanatory notes
… Boutons et boutons‑pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons‑pression; ébauches de … de vêtements, de linge, etc., y compris ceux servant à la parure, quelle que soit la matière qui les constitue. En … tissu, de papier, de cuir, etc. Pour être classés ici, ces articles, également appelés moules pour boutons , doivent …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des …
Explanatory notes
… 26.21 ‑ A utres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l’incinération des … minérale proviennent principalement de la combustion du charbon, de la lignite, de la tourbe ou du pétrole dans les … remblayage et la stabilisation des galeries de mines, comme charges minérales dans les matières plastiques et les …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.22
… Espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.10
… Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.90
… Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7207 > 7207.1
… Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7207 > 7207.20
… Contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone …