Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
2500 résultats pour "怎么购买日本国士馆大学文凭毕业证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>澳门怎么买美利坚大学文凭毕业证-怎么买日本岐阜药科大学文凭毕业证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>怎么购买悉尼大学文凭毕业证da"

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… 79 Zinc et ouvrages en zinc Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   Zinc non allié … (voir la Note explicative du n° 26.08). Le minerai est d'abord enrichi, puis transformé, par grillage ou …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   Zinc non allié …       b)   Alliages de zinc        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… textiles synthétiques ou artificielles Notes. 1.‑   Dans la Nomenclature, les termes fibres synthétiques ou … opération d'étirage en vue d'orienter leurs molécules et d'accroître de la sorte certaines de leurs caractéristiques …

Legal note

… Notes. 1.‑   Dans la Nomenclature, les termes fibres synthétiques ou … synthétiques et artificielles s'appliquent également, dans le même sens, à l'expression matières textiles . 2.‑   …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… Chapitre 73 Ouvrages en fonte, fer ou acier Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus … repris dans les Chapitres 82 ou 83 et qui ne relèvent pas d'autres Chapitres de la Nomenclature, en fonte (telle que …

Legal note

… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… (n°04.10);       c)  les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang d'animal (n°s 05.11 ou 30.02);       d)  les graisses … en demi‑carcasses (c'est‑à‑dire une carcasse coupée en deux dans le sens de la longueur), en quartiers, en morceaux, …

Legal note

… (n°04.10);       c)  les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang d'animal (n°s 05.11 ou 30.02);       d)  les graisses …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.-  Dans le présent Chapitre, le terme photographique qualifie … directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces …

Legal note

… ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.-  Dans le présent Chapitre, le terme photographique qualifie … directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… caviar préparés à partir d'œufs de poisson (n° 16.04). 2.‑  Dans le présent Chapitre, l'expression « agglomérés sous … Les déchets de poissons et les rogues de morue servant d'appât pour la pêche ( n° 05.11 ). d)    Les farines, …

Legal note

… humaine (n° 23.01);        d)   le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (n° 16.04). 2.‑  Dans le présent Chapitre, l'expression « agglomérés sous …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Au sens du n° 93.06, … armées, ainsi que les mêmes armes à l'usage de la police ou d'autres corps constitués (douane, gardes‑frontières, etc.). … particuliers pour la défense, la chasse, le tir (à la cible dans les stands, salons, fêtes foraines, par exemple), etc. …

Legal note

… et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Au sens du n° 93.06, … parties ne couvre pas les appareils de radio ou de radar du n° 85.26. …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… aliments préparés pour animaux Note . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour … des animaux, soit isolément, soit en mélange avec d'autres matières, bien que certains soient propres à … liant (mélasse, matière amylacée, etc.) dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Legal note

… Note . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour … teneur en acide érucique s’entend des graines définies dans la Note 1 de sous-position du Chapitre 12. …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… autres revêtements de sol en matières textiles Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements … de sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins. 2.‑  Le présent Chapitre ne couvre pas les …

Legal note

… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements … de sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins. 2.‑  Le présent Chapitre ne couvre pas les …

Section I

Explanatory notes

… ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, … espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre …

Legal note

… Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, … espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs