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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108

Explanatory notes

… électriquement : 9108.11 ‑ ‑ A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un … pour les mouvements électroniques à affichage numérique, la cellule d'affichage faisant corps avec le mouvement, dès … à la Note 3 du Chapitre, tous les dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… que tubes (y compris leurs chemises de rechange), freins et culasses de canons de tous types, tourelles, affûts, … le pointage et le chargement. 2)    Les pièces métalliques coulées, forgées ou poinçonnées pour fusils ou carabines de … pour revolvers ou pistolets , telles que canons, culasses, bascules, verrous, pontets, noix, leviers, percuteurs, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

Explanatory notes

… sur bobines ou en cartouches, pour machines à écrire, à calculer et toutes machines comportant un dispositif imprimant par l’intermédiaire d’un tel ruban (bascules automatiques, tabulatrices, téléimprimeurs, etc.).        Relèvent …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Explanatory notes

… (à angles plus ou moins arrondis), leur étant conférée par moulage. Les saucisses, saucissons et produits similaires … fumés ou non et être additionnés de graisse, de lard, de fécule, de condiments, d'épices, etc. Par ailleurs, ces … rillettes présentés dans des enveloppes pour saucisses ou moulés en vue de leur conférer une forme caractéristique de …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911

Explanatory notes

… la Note 1 e) de la Section XVI). Il convient toutefois de souligner que certains accessoires et parties en matières … isolants ( n° 87.08 ) ainsi que les tapis de sol pour véhicules automobiles ( Chapitre 57 ), ne sont pas classés …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453

Explanatory notes

… des cuirs, peaux ou pelleteries (lavage, reverdissage, déchaulage, mise en huile, teinture, etc.); tel est le cas notamment des tonneaux à foulon et de certains types de cuves ou de tambours … groupe couvre également les machines et appareils utilisés ultérieurement pour le finissage des pelleteries …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2912

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… par exemple), en fonte, fer ou acier.               ‑ Moulés : 7307.11 ‑ ‑ En fonte non malléable 7307.19 ‑ ‑ … à raccorder ou joindre entre eux deux tuyaux ou éléments tubulaires ou un tuyau à un autre dispositif, ou encore à … raccords à dos d'âne, les raccords distributeurs à branches multiples, les raccords analogues pour balustrades …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2925

Explanatory notes

… - - Chlordiméforme (ISO) 2925.29 - - Autres A.- IMIDES La formule schématique des imides est : (R=NH), dans laquelle R … son sel sodique et son sel ammoniacal ont un pouvoir édulcorant plus faible mais sont plus solubles. Ces produits, qui sont utilisés comme agents édulcorants, demeurent classés dans cette position quand ils …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534

Explanatory notes

… tout élément susceptible de produire, redresser, détecter, moduler ou amplifier un signal électrique tel que diodes, … . Certains circuits de base ou vierges sont composés des seuls éléments conducteurs imprimés, généralement constitués … de métal, avec des solvants appropriés. Ces plaquettes sont ultérieurement cuites au four. Les circuits imprimés peuvent …

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