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Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… macadamia, des noix de Pécan et des pignons. Sont également classés ici les noix d'arec (ou de bétel) utilisées …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… du linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, etc. Les pansements médicamenteux ou …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2911

Explanatory notes

… agréable; employé comme solvant ou comme anesthésiant. Sont exclus de cette position les acétals polyvinyliques …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477

Explanatory notes

… Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

… ( Helianthus annuus ) est une huile de couleur jaune d'or clair. Elle est utilisée comme huile d'assaisonnement pour …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… le tartre brut sert comme mordant en teinturerie. Sont exclus de la présente position la crème de tartre (tartre …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308

Explanatory notes

… pas repris dans d'autres positions plus spécifiques de la Nomenclature et qu'ils soient propres à l'alimentation des …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… sous forme de macadam relèvent du n° 25.17 . Est également exclu le laitier granulé (sable‑laitier) ( n° 26.18 ). Par …

Section II > Chapitre 11 > Position 1109

Explanatory notes

… hydrolysées ou le glutamate de sodium. Sont notamment exclus de cette position : a)    La farine de froment …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… de leur stockage, de leur vente, etc.). Parmi ces articles, aux formes diverses et dont les dimensions sont …

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