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Section VI > Chapitre 29 > Position 2919

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… l'état gazeux : 2711.21 ‑ ‑ Gaz naturel 2711.29 ‑ ‑ Autres Cette position couvre les hydrocarbures gazeux bruts , qu'il …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307

Explanatory notes

… (ou clam), la coque, l’arche, l’ormeau et le strombe. Cette position comprend également les mollusques ayant …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… (voir la Note explicative du n ° 55.06). Sont exclus de cette position : a)    Les ensembles de filaments …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9608

Explanatory notes

… pour but d’empêcher une usure trop rapide). Sont exclus de cette position : a)    Les cartouches d’encre pour stylos ( …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7209

Explanatory notes

… de la présente position. Un certain nombre de critères permettent de distinguer les produits laminés à froid de la …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… autres articles (par emboutissage, pliage, par exemple). Cette position ne comprend pas  : a)    Les torsades, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… des aiguilles et épingles, des outils, des ressorts, etc. Cette position ne comprend pas  : a)    Les fils de fer ou …

Section III > Chapitre 15 > Position 1506

Explanatory notes

… de saveur douceâtre, inaltérables à l'air et qui, pour cette raison, sont surtout utilisées comme lubrifiants dans …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… filière percée d'un très grand nombre d'orifices (pouvant atteindre plusieurs milliers); le sectionnement des câbles …

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