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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111 > 9111.10
… Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206 > 9206.00
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302 > 9302.00
… Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04 …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. ‑ … fins 6204.12 - - De coton 6204.13 - - De fibres synthétiques 6204.19 - - D'autres matières textiles ‑ … fins 6204.22 - - De coton 6204.23 - - De fibres synthétiques 6204.29 - - D'autres matières textiles ‑ …Section XII
… CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET …
Explanatory notes
… XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne …
Explanatory notes
… naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne … - Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels : 2937.11 - - Somatotropine, ses …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus (+). 7208.10 - Enroulés, simplement … à retirer les écailles d'oxyde et la croûte qui se forment lorsque le métal est porté à haute température. 2) L'application d'enduits grossiers (rugueux) uniquement destinés à protéger les produits contre …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). ‑ Huile de lin et ses … les échanges internationaux : 1) L'huile de lin qui est obtenue à partir des graines de lin ( Linum usitatissimum ), … En s'oxydant, elle forme à la surface de l'objet sur lequel elle a été appliquée une pellicule élastique très …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés …
Explanatory notes
… et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers‑calques et papier dit « cristal » et autres papiers … ou parchemin végétal) est obtenu en soumettant pendant quelques secondes une feuille de papier de bonne qualité, … non apprêté ni chargé, à l'action d'un bain d'acide sulfurique, qui hydrolyse la cellulose et la transforme …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de …