… - Pare-brises, vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre. 8708.29 - - … aux véhicules de l'espèce. 2°) Ne pas être exclus par les Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales … porte‑bagages extérieurs, les pare‑soleil, les appareils non électriques de chauffage et de dégivrage utilisant la …
… de caoutchouc. Les fils d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI. Il est à noter que les fils texturés visés dans ladite Note sont …
… de caoutchouc. Les fils d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI. Il est à noter que les fils texturés visés dans ladite Note sont …
… percés, vernis, émaillés, moulurés ou ornementés. Sont notamment rangés ici les ouvrages en ardoise naturelle, par … de revêtement et les dalles (pour bâtiments , pavage, urinoirs, installations chimiques, par exemple), égrisés, … les ardoises pour toitures et pour le revêtement des pignons, façades, etc., non seulement celles qui sont de forme …
… et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) 7804.19 ‑ ‑ Autres 7804.20 ‑ Poudres et … Les tôles, feuilles et bandes en plomb sont définies à la Note 9 d ) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s 74.09 ou 74.10 , relatives aux …
… couvre l'ensemble des vêtements confectionnés en feutres ou nontissés, qu'ils soient ou non imprégnés, enduits, … combinés avec des appareils respiratoires. Il convient de noter que les vêtements susceptibles de relever à la fois de …
… maniement à la main. Les revolvers sont des armes à feu à canon unique comportant un barillet cylindrique rotatif. Les … pour le théâtre, par exemple, les pistolets à poudre noire ne pouvant être chargés que par le canon et non conçus …
… 51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin Note. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par : a) laine la fibre … musqué; c) poils grossiers les poils des animaux non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et soies de …
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… Note. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par : a) laine la fibre … musqué; c) poils grossiers les poils des animaux non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et soies de …
… ou stratifiés; articles techniques en matières textiles Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination … des produits dans lesquels le tissu est soit entièrement noyé dans la matière plastique, soit totalement enduit ou … feuilles ou de pellicules en matières plastiques soient ou non visibles à l’oeil nu en section transversale. 4.‑ On …
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… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination … des produits dans lesquels le tissu est soit entièrement noyé dans la matière plastique, soit totalement enduit ou … feuilles ou de pellicules en matières plastiques soient ou non visibles à l’oeil nu en section transversale. 4.‑ On …
… des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux Note . 1.‑ Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement …
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… Note . 1.‑ Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement …
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