Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.10
… Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.30
… Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.40
… Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615 > 9615.1
… à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616 > 9616.10
… Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
… et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04). …
Explanatory notes
… et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04). Cette … comprend un ensemble de voitures pour voies ferrées ou similaires, dépourvues d'organes moteurs et dont la plupart …Section X > Chapitre 48 > Position 4804
… et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03. …
Explanatory notes
… et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03. … papiers et cartons Kraft ne relèvent de cette position que s'ils sont présentés en bandes ou en rouleaux d'une largeur …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés . … ou d'équidés, tannés ou en croûte, à condition toutefois qu'ils soient épilés, mais non autrement préparés (voir les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires. …