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Section V > Chapitre 25 > Position 2512

Explanatory notes

… dit terre pourrie ou roche pourrie , qui, provenant d'une désagrégation naturelle de certaines roches, n'est pas de la … produit, qui est utilisé comme abrasif doux ou pour le polissage, relève du n ° 25.13 . Les diverses terres de la … activée, par exemple la diatomite calcinée en présence d'agents frittants, tels que le chlorure de sodium ou le …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917

Explanatory notes

… par tubes et tuyaux  : 1)    les produits creux, qu'il s'agisse de demi‑produits ou de produits finis (les tuyaux d'arrosage nervurés, les tubes perforés, par exemple) des …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103

Explanatory notes

… présentés à l'état frais ou conservés provisoirement par salage, séchage, chaulage, picklage ou par toute autre méthode visant à …

Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… dites pâtes à viscose, pâtes à acétate, etc., suivant l'usage auquel elles sont destinées ou le produit final … sodium (procédé au sulfate), le bisulfite de calcium ou de magnésium, connu également sous les noms de sulfite acide de calcium ou de magnésium ou d'hydrogénosulfite de calcium ou de magnésium …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… , uniquement les articles de la nature de ceux visés au paragraphe A) de la Note explicative du n° 71.13, … c'est-à-dire les petits objets servant à la parure (bagues, bracelets autres que les bracelets pour montres), … articles du n° 83.08 (boucles, boucles-fermoirs, fermoirs, agrafes, œillets, etc.). …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… c'est‑à‑dire complets, montés, en état de marche; ceux à affichage analogique (aiguilles) peuvent être présentés sans … outre le moteur synchrone ou l'électro‑aimant, un rouage d'horlogerie, c'est‑à‑dire un rouage comprenant des mobiles, tels que roues de centre, de …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3502

Explanatory notes

… dans l'eau qu'en milieux alcalins et leurs solutions se coagulent sous l'action de la chaleur.        La présente … ou de produits pharmaceutiques, dans les opérations de finissage du cuir, dans l'impression des tissus, dans le … des papiers photographiques), dans la clarification (collage) du vin ou d'autres boissons, etc. 2)    Les …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… ‑ Graines de betteraves à sucre               ‑ Graines fourragères : 1209.21 ‑ ‑ De luzerne 1209.22 ‑ ‑ De trèfle … sortes, les graines de gazon, de prairies ou d'autres herbages (luzerne, sainfoin, trèfle, ray‑grass, fétuque, … etc.), les graines de fleurs ornementales, les graines potagères, les graines d'arbres forestiers (y compris les …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… végétales . Le présent groupe concerne les fils obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des fibres de chanvre du n° 53.02, des fibres …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Explanatory notes

… ), soit de mélanges à base de substances actives. Il s'agit dans la majeure partie des cas de certains métaux, …