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Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci‑après :                    1)  le graphite … 2)  les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et …

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… chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci‑après :                    1)  le graphite … 2)  les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;                 2)      des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un … plastique, soit totalement enduit ou recouvert sur ses deux faces de cette même matière, à condition que l'enduction …

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… pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;                 2)      des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un … plastique, soit totalement enduit ou recouvert sur ses deux faces de cette même matière, à condition que l'enduction …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement :        a)  des composés organiques de … à 29.39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du n° 29.40 et les produits du n° 29.41, de … chimique définie ou non;        d)  les solutions aqueuses des produits des paragraphes a), b) ou c) …

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… contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement :        a)  des composés organiques de … à 29.39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du n° 29.40 et les produits du n° 29.41, de … chimique définie ou non;        d)  les solutions aqueuses des produits des paragraphes a), b) ou c) …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

…       c)   les câbles de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces … travaillés optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, … et appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles …

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…       c)   les câbles de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces … travaillés optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, … et appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux … L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 mm et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder …

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… en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux … L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 mm et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… par :         a)   Cuivre affiné         le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou         le … à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non ferreux. Toutefois, les combinaisons de phosphore et de …

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… par :         a)   Cuivre affiné         le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou         le … à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non ferreux. Toutefois, les combinaisons de phosphore et de …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

…       b)  les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées principalement en vannerie ou … bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés de longueur (n° 14.01);       c)  les bois en copeaux, en …

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…       b)  les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées principalement en vannerie ou … bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés de longueur (n° 14.01);       c)  les bois en copeaux, en …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas …

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… les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        c)     les … caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages … et lithographies originales , au sens du n° 97.02, les épreuves tirées directement, en noir ou en couleurs, d’une …

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… d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        c)     les … caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages … et lithographies originales , au sens du n° 97.02, les épreuves tirées directement, en noir ou en couleurs, d’une …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

…        a)   les recueils de gravures, de reproductions d'oeuvres d'art, de dessins, etc., constituant des ouvrages … accompagnées d'un texte se rapportant à ces oeuvres ou à leur auteur;        b)   les planches illustrées présentées …

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…        a)   les recueils de gravures, de reproductions d'oeuvres d'art, de dessins, etc., constituant des ouvrages … accompagnées d'un texte se rapportant à ces oeuvres ou à leur auteur;        b)   les planches illustrées présentées …

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