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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5
… Autres appareils photographiques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025 > 9025.1 > 9025.11
… A liquide, à lecture directe …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.2 > 9404.29
… En autres matières …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91
… Contenant des diphényles poly chlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB) …
Classification opinions
… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, … à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20
… Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques …
Classification opinions
… 1. Système modulaire pour la déposition physique de métal à l'état de … et d'un dispositif de chauffage. Lorsqu'une pastille pénètre dans la chambre de déposition, un disque cible en … de matériaux (conducteurs). Le système est utilisé pour le recouvrement de pastilles à semi-conducteur employées dans …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… Eléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des n°s 2844.10, 2844.20 ou 2844.30; … (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. ‑ … Il est à noter que les articles de l'espèce en bonneterie relèvent des n°s 61.08 ou 61.09 , selon le cas. Cette …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.4 > 3206.41
… Outremer et ses préparations …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3507 > 3507.10
… Présure et ses concentrats …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.1 > 1701.14
… Autres sucres de canne …