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Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur …

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… 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… l'exception de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.      Les produits du … a)   le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal (n ° 28.02 );        b)   les terres colorantes …

Legal note

… l'exception de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.      Les produits du … a)   le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal (n ° 28.02 );        b)   les terres colorantes …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne (2);        b)   une teneur … leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à celles indiquées dans les …

Legal note

… d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne (2);        b)   une teneur … leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à celles indiquées dans les …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… aux genoux ou à l’aine (les tenues d’escrimeurs ou les maillots de gardiens de but de football, par exemple);        f)    les drapeaux et les … Chapitre 63;        g)    les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés des patins à glace ou à …

Legal note

… aux genoux ou à l’aine (les tenues d’escrimeurs ou les maillots de gardiens de but de football, par exemple);        f)    les drapeaux et les … Chapitre 63;        g)    les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés des patins à glace ou à …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail du n° 32.12;        b)   … n° 32.06, les pigments du n° 25.30 ou du Chapitre 28, les paillettes et poudres métalliques), des types utilisés pour colorer toute matière …

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… et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail du n° 32.12;        b)   … n° 32.06, les pigments du n° 25.30 ou du Chapitre 28, les paillettes et poudres métalliques), des types utilisés pour colorer toute matière …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);       b)   les … 88;       f)   les fibres optiques, les éléments d'optique travaillés optiquement, les seringues hypodermiques, les …

Legal note

… frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);       b)   les … 88;       f)   les fibres optiques, les éléments d'optique travaillés optiquement, les seringues hypodermiques, les …

Section VI > Chapitre 29

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du … Sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non métallurgiques, mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie …

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… des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du … Sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non métallurgiques, mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du n° 58.04;        b)   les … s'étend aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils textiles. Note de …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du n° 58.04;        b)   les … s'étend aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils textiles. Note de …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), … broyés pour l'art dentaire (n° 25.20);        d)   les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles …

Legal note

… que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), … broyés pour l'art dentaire (n° 25.20);        d)   les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles …

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