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Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… non seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement déshuilées ou … destinés à servir de semences :        a)   les légumes à cosse et le maïs doux (Chapitre 7);        b)   les épices … le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la …

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… non seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement déshuilées ou … destinés à servir de semences :        a)   les légumes à cosse et le maïs doux (Chapitre 7);        b)   les épices … le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés …

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… aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de ce traitement. Note de sous-position. 1.-  Pour l’application du n° 2306.41, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en …

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… animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de ce traitement. Note de sous-position. 1.-  Pour l’application du n° 2306.41, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, … billards (n°  95.04 );        k)   les craies à écrire ou à dessiner et les craies de tailleurs (n°  96.09 ). 3.‑  Tout … du n°  25.17 et d'une autre position de ce Chapitre est à classer au n°  25.17 . 4.‑  Le n°  25.30  comprend …

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… les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, … billards (n°  95.04 );        k)   les craies à écrire ou à dessiner et les craies de tailleurs (n°  96.09 ). 3.‑  Tout … du n°  25.17 et d'une autre position de ce Chapitre est à classer au n°  25.17 . 4.‑  Le n°  25.30  comprend …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)     les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des …

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… ne comprend pas :        a)     les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… à les tremper dans des solutions alcalines (pour les assouplir et les débarrasser du sel utilisé pour leur conservation (trempe et … utilisable : "le corroyage".  Ces opérations consistent à l'assouplir ou, dans certains cas, à le rendre plus ferme, …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        c)     les perles fines ou … et d’autres Chapitres de la Nomenclature doivent être classés au présent Chapitre.       B)    Les articles … 6.‑  Les cadres qui entourent les tableaux, peintures, dessins, collages ou tableautins similaires, gravures, …

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… ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        c)     les perles fines ou … et d’autres Chapitres de la Nomenclature doivent être classés au présent Chapitre.        B)    Les articles … 6.‑  Les cadres qui entourent les tableaux, peintures, dessins, collages ou tableautins similaires, gravures, …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… Note. 1.‑  Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, …       d)   les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre … ou tinctoriaux (n°s 32.01 ou 32.03);       ij)   les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les …

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… Note. 1.‑  Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, …       d)   les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre … ou tinctoriaux (n°s 32.01 ou 32.03);       ij)   les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… en poids de ces autres éléments excède 2,5 %.       c)   Poussières de zinc        les poussières qui sont obtenues … fines que les poudres. Au moins 80 % en poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de …

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… en poids de ces autres éléments excède 2,5 %.       c)   Poussières de zinc        les poussières qui sont obtenues … fines que les poudres. Au moins 80 % en poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… fruits non comestibles. 2.‑  Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais … sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple); b)  pour améliorer ou maintenir … salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour …

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… fruits non comestibles. 2.‑  Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais … sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple);        b)  pour améliorer ou … salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour …

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