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Section IV > Chapitre 23 > Position 2303

Explanatory notes

… et sont utilisés pour l'alimentation animale ou comme engrais. Certains de ces résidus, tels que les eaux de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3911

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107

Explanatory notes

… frigorifiques, de stations de pompage, etc., et horloges change‑tarif, de contact, de commutation ou de tarification …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005

Explanatory notes

… en tissu cutané , consistant en bandes préparées, congelées ou lyophilisées (séchées) de tissu cutané …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420

Explanatory notes

… qu' ils présentent le caractère d'ouvrages en bois. On range notamment dans la présente position : 1)    Les boîtes …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5901

Explanatory notes

… et recouvertes sur une face d'un enduit constitué par un mélange d'huile de lin et de substances (telles que le blanc …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… sont exclues de la présente position. Sont notamment rangées dans la présente position : 1)    Les plaques …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5605

Explanatory notes

… de cette position : a)    Les fils textiles formés d'un mélange de fibres textiles et de fibres métalliques leur …

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