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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées …
Explanatory notes
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y … chimiquement. Ces lessives consistent principalement en sels d'acides lignosulfoniques mélangés de sucres et … de sulfite ou poix de cellulose) ou sous forme d'extraits secs en poudre. Ces lessives sont utilisées comme …Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
… non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. …
Explanatory notes
… ou non, en fil ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. La présente position couvre des articles utilisés pour les … la Note 2 du présent Chapitre et manifestement destinées à servir comme clôtures. On y rangerait également des articles …Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. …
Explanatory notes
… à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. Cette position groupe les boyaux, vessies et … caillettes (de veau, de chevreau, etc.), même coupées ou séchées, desquelles on extrait la présure. 2) Les tripes … intérieures. Les boyaux sont essentiellement utilisés pour servir d'enveloppes aux produits de la charcuterie, pour la …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, …
Explanatory notes
… 61.08 - Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, … ou artificielles 6108.99 - - D'autres matières textiles La présente position comprend deux catégories distinctes de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… d'épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… d’épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. 3825.10 - Déchets municipaux 3825.20 - Boues … d’un liquide brunâtre, utilisé pour la fabrication de sels ammoniacaux (en particulier, du sulfate d’ammoniaque) … Sont toutefois exclus les matières ou articles qui ont été séparés des déchets, comme par exemple les déchets de …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non …
Explanatory notes
… travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non … piriformes qui subissent fréquemment un refendage dans le sens de la longueur ou un sciage sous forme de lamelles …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. …
Explanatory notes
… dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. 8512.10 ‑ Appareils … ) et des dynamos et dynamos‑magnétos du n° 85.11 , la présente position comprend la plupart des appareils … des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont également comprises ici les parties des …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement …
Explanatory notes
… travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement … Travaillées Les perles fines reprises ici proviennent de la sécrétion naturelle de différents mollusques de mer ou de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.10
… plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1
… sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits …